Assemblée générale annuelle fédérale du 18 mars 2023

L’Assemblée générale annuelle de la Fédération se tiendra le samedi 18 mars 2023, en présentiel à l’INSEP (11 avenue du Tremblay, 75012 Paris) avec retransmission en direct.

Le scrutin se déroulera, par voie électronique, à compter du 9 mars 2023 à 8h et se clôturera le 18 mars 2023 après délibération de l’Assemblée.

Veuillez trouver ci-dessous l’ensemble des documents y relatifs :

1. Convocation des Président(e)s de Clubs
2. Convocation des Président(e)s de Comités Départementaux et Ligues
3. Ordre du jour
4. Droits de vote
5. Procuration

Procès-verbaux

1. Procès-verbal de l’Assemblée générale extraordinaire du 19 mars 2022
2. Procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 19 mars 2022
3. Procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 30 décembre 2022

Rapports d’activité

1. Rapport moral du Président
2. Rapport de la Direction Technique Nationale
3. Rapport de la Commission Fédérale de la Formation (CFF)
4. Rapport de la Commission Fédérale Jeunes (CFJ)
5. Rapport de la Commission Fédérale Sportive (CFS)
6. Rapport de la Commission Nationale Arbitrage Baseball (CNAB)
7. Rapport de la Commission Nationale Arbitrage Softball (CNAS)
8. Rapport de la Commission Fédérale Financière (CFFi)
9. Rapport de la Commission Fédérale Scorage et Statistiques (CFSS)
10. Rapport de la Commission Fédérale Juridique et Règlementation (CFJR) 
11. Rapport du Comité Fédéral d’Ethique (CFE)
12. Rapport de la Commission Fédérale de Discipline (CFD)
13. Rapport du Conseil Fédéral d’Appel (CFA)
14. Rapport de la Commission Fédérale Mémoire

Dossier financier

1. Comptes annuels 2022
2. Rapport du Commissaire aux comptes – Exercice 2022
3. Rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions réglementées – Exercice 2022
4. Rapport de la Commission Fédérale Financière (CFFi)
5. Budget prévisionnel 2023
6. Proposition de montant des licences et cotisations – effet saison 2023
7. Proposition de montant des licences et cotisations – effet saison 2024
8. Lettre de mission CAC exercice 2023

Dossier électif

1. Rapport CSOE – 21 février 2023
2. Candidature CD FFBS – AG 18.03.2023 – MEILLIER Ludovic
3. Candidature CD FFBS – AG 18.03.2023 – BEHR Aurélie
4. Candidature CD FFBS – AG 18.03.2023 – MASSE Thomas
5. Candidature CD FFBS – AG 18.03.2023 – DUBAUT Olivier

Modifications statutaires et règlementaires

1. Propositions modifications règlementaires

Pour toute information, merci d’adresser un e-mail à votes@ffbs.fr .