Assemblées générales de réforme statutaire et règlementaire

Dans le cadre de la mise en œuvre des dispositions de la Loi Sport du 2 mars 2022, une Assemblée générale extraordinaire et une Assemblée générale ordinaire se tiendront le jeudi 5 octobre 2023 à 19h30, en visioconférence.

Le vote se déroulera par voie électronique exclusivement, il sera ouvert à compter du 22 septembre 2023 et se clôturera après délibération de chaque Assemblée.

Veuillez trouver ci-dessous les documents y relatifs au fur et à mesure de leur communication :

1. Droits de vote 2023
2. Convocation des Président(e)s de Clubs
3. Convocation des Président(e)s de Comités départementaux et Ligues régionales

Assemblée générale extraordinaire

1. Ordre du jour AGE
2. Projet résolutions AGE
3. Projet de nouveaux statuts
4. Synthèse des évolutions statutaires proposées
5. Formulaire de procuration AGE

Assemblée générale ordinaire

1. Ordre du jour AGO
2. Projet résolutions AGO
3. Projet de nouveau règlement intérieur
4. Synthèse des évolutions règlementaires proposées
5. Montants des licences et cotisations 2024
6. Modifications du règlement financier
7. Formulaire de procuration AGO

Pour toute information, merci d’adresser un e-mail à votes@ffbs.fr.