La Commission Nationale Arbitrage Softball (C.N.A.S.), autorité responsable de l’arbitrage du Softball, est heureuse de vous accueillir pour la consultation de ses pages du site fédéral.

OFFICIELS

  1. Composition de la Commission et Présidents de Commission Régionale Arbitrage Softball (CRAS)

Rôle Officiel des Arbitres Softball 2017 à venir.

BULLETINS

À venir.

CADRE RÉGLEMENTAIRE

Il convient tout d’abord de se reporter aux documents (propres au Baseball le cas échéant) de la rubrique « 02. ARBITRAGE » de la page Textes Officiels.

Législatif et documents de l’AFCAM (Association Française du Corps Arbitral Multisports) :

  1. LOI N° 2006-1294 du 23 octobre 2006 portant diverses dispositions relatives aux arbitres
  2. Décret  N° 2007-969 du 15 mai 2007
  3. AFCAM_Présentation de la Loi sur l’arbitrage (document du 01/06/08)
  4. AFCAM_Article du 20/04/09 sur les « Dons aux associations »
  5. Code de l’arbitre UNSS/AFCAM/FFBS
  6. AFCAM Déontologie des Arbitres en 10 points
  7. MVJS Fiche « Toutes les infos-clés sur la loi du 23 octobre 2006 à destination des arbitres »

Autres notes et documents de la Commission en vigueur :

  1. Note CNAB/CNAS 2016/003 du 09/02/16 : Précisions sur les indemnités d’arbitrage et remboursement de frais.

FORMATION DES ARBITRES DE SOFTBALL

Pour tout renseignement sur le sujet : cnasformation@ffbs.fr

La prochaine formation d’Instructeurs Arbitrage Softball est prévue à l’INSEP (PARIS) les 18 et 19 novembre 2017.

  1. Liste des Instructeurs (au 01/01/17)
  2. Demande d’agrément d’une formation
  3. Modèle de budget de formation (feuille 1 pour le prévisionnel et feuille 2 pour le réalisé)

Pour l’agrément d’un stage, le formulaire de demande, accompagné du budget prévisionnel de l’action, doit être transmis par la Ligue ou le Comité Départemental, en coordination avec la Commission Régionale Arbitrage Softball, à la Commission Fédérale de Formation via cnasformation@ffbs.fr.

À la fin du stage, résultats et compte-rendu doivent être transmis rapidement, sous la forme souhaitée par la Commission, à cnasformation@ffbs.fr.

BOITE À OUTILS POUR LES ARBITRES

  1. Formulaires d’ordre financier

HISTORIQUE

  1. Les Arbitres Internationaux de Softball

Rapport d’activité de la Commission 2017

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