Saison 2023 – Informations sur le renouvellement des affiliations et licences

Mesdames, Messieurs,

Afin que vous puissiez anticiper la bascule entre les saisons 2022 et 2023, veuillez trouver ci-après les principales informations administratives, les circulaires et formulaires relatifs à la saison 2023 que vous pouvez retrouver à tout moment sur les pages : Informations licences et Textes officiels ainsi que sur votre espace E-licence dans le menu Documents/FFBS/Saison 2023 – Formulaires et circulaires.

Les présentes informations ne concernent que les disciplines Baseball, Softball et Baseball5, à l’exclusion du Cricket et du Cricket traditionnel qui feront l’objet d’une communication spécifique ultérieure.

Affiliation 2023

• Le montant de la cotisation annuelle est inchangé par rapport à la saison 2022, soit 250 euros.
• Comme la saison passée, lors de la saisie de la ré-affiliation, les membres du bureau (Président, Secrétaire et Trésorier) de votre club devront être renseignés et leurs licences saisies dans ce cadre.
• Vos documents administratifs les plus récents (statuts, récépissés de déclaration en préfecture, procès-verbaux d’assemblées) sont à déposer, le cas échéant, dans l’onglet « Informations » section « Documents à fournir par la structure » de votre espace club E-licence. Dans ce cadre, conformément aux nouvelles obligations légales, il vous sera demandé d’accepter les termes du Contrat d’engagement républicain.
• Les informations principales concernant votre lieu de pratique seront à renseigner.
• Pour ceux qui choisissent de régler par prélèvement automatique, l’autorisation de prélèvement complétée et signée pourra être demandée.
• Vous pouvez d’ores et déjà mettre à jour les données, coordonnées et dirigeants déclarés sur votre espace club onglets « Informations » et « Instances ».

1. Circulaire applicable : Montant des licences et cotisations – saison 2023

Licences 2023

• Conformément aux décisions de l’Assemblée générale ordinaire du 19 mars 2022, les tarifs de certaines licences Baseball / Softball ont été augmentés par rapport à la saison 2022, comme suit :
  • Licence compétition Baseball / Softball 18U et 19+ : 65 euros hors assurance individuelle accident,
  • Licence loisir Baseball / Softball : 30 euros hors assurance individuelle accident.
• Toutes les primo-licences 2022 (= licenciés 2022 non licenciés en 2021) et nouvelles licences 2022 (= jamais licenciés avant 2022) sont valables jusqu’au 31 décembre 2022 et, si elles ont été prises après le 1^er septembre 2022, bénéficieront du renouvellement gratuit pour la saison 2023 (elles devront être saisies sur E-licence mais vous seront facturées à 0 euro).
• La période de renouvellement ordinaire s’étend du :
  • 1^er décembre 2022 au 31 janvier 2023 pour le Baseball, le Softball et le Baseball5 hors Nouvelle-Calédonie, Antilles et Guyane françaises,
  • 1^er décembre 2022 au 15 mars 2023 pour le Baseball, le Softball et le Baseball5 de Nouvelle-Calédonie, Antilles et Guyane françaises.
• Passée cette période de renouvellement ordinaire, une majoration de 10% est appliquée lors des renouvellements de licences.
• Les licences 2023 sont valables du 1^er janvier 2023 au 31 décembre 2023, à l’exception des nouvelles et primo licences 2023 saisies en décembre 2022 qui prendront effet immédiatement.
• Helloasso : un webinaire exposant les modalités d’utilisation d’Helloasso et de synchronisation des données de vos adhérents sur E-licence est organisé le mardi 29 novembre prochain à 19h (cf. mail du 21/11/2022).
• Nous vous proposons des formulaires de licence type 2023 reprenant l’ensemble des informations et obligations légales et règlementaires applicables.

Circulaires applicables :

1. Montant des licences et cotisations – saison 2023
2. Montant assurance 2023
3. Catégories d’âge 2023

Formulaires applicables :

1. Formulaire de prise de licence 2023 – mineur
2. Annexes formulaire mineur – 2023
3. Formulaire de prise de licence 2023 – majeur
4. Annexes formulaire majeur – 2023

Justificatif d’identité

Conformément aux décisions du Comité directeur du 23 juin dernier, il vous sera demander de déposer obligatoirement, lors de la prise de licence 2023 de vos adhérents âgés de 16 ans ou plus au 31 décembre 2023, une copie d’un justificatif d’identité comportant une photographie (carte d’identité, passeport, permis de conduire, carte de sécurité sociale ou carte vitale, titre de séjour, etc.).

Ce dépôt pourra être effectué directement par le licencié depuis son espace personnel ou par le club.

Photographie

Conformément aux décisions du Comité directeur du 23 juin dernier, à compter de la saison 2023, la photographie de chaque licencié devra être mise à jour à chaque changement de catégorie d’âge de licence.

Suivi médical

Les règles relatives aux certificats médicaux ont évolué en 2022. Veuillez trouver ci-après un récapitulatif des règles applicables pour la saison 2023 : Suivi médical des licenciés.

• Pour les pratiquants majeurs (licences compétition et loisir) – aucune modification sur le fond :
  • Pour la saisie initiale de la licence (saison N) ou son renouvellement triennal (saison N+3) : un certificat médical de moins d’1 an attestant de l’absence de contre-indication à la pratique sportive,
  • Pour les autres renouvellements de licence pour lesquels la présentation d’un nouveau certificat médical n’est pas exigée : l’attestation de réponse négative à toutes les questions du questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur,
  • En cas de réponse positive à au moins une des questions du questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur : un certificat médical de moins de 6 mois attestant de l’absence de contre-indication à la pratique sportive.

De manière générale, pour la saison 2023, les pratiquants majeurs n’ayant pas présenté de certificat médical pour les saisons 2021 et 2022 ou ayant répondu par la positive à au moins une des rubriques du questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur, devront fournir un certificat médical. Vous trouverez sur E-licence, sur la fiche de chaque licencié, l’année « d’expiration » de son certificat médical, sous réserve de réponse négative à toutes les rubriques du questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur.

• Pour les pratiquants mineurs (licences compétition et loisir) – aucune modification :
  • L’attestation de réponse négative à toutes les questions du questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur,
  • En cas de réponse positive à au moins une des questions du questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur : un certificat médical de moins de 6 mois attestant de l’absence de contre-indication à la pratique sportive.
• Pour les non-pratiquant arbitre : si la licence d’arbitre n’est plus directement soumise à la présentation d’un certificat médical, conformément aux décisions de la CNAB et de la CNAS, l’inscription au cadre actif en tant qu’arbitre reste soumise aux règles applicables au suivi médical des pratiquants sous licences compétition et loisir ci-dessus exposées.

Pour rappel : le certificat médical doit mentionner la pratique en compétition, s’il s’agit d’une licence compétition.

 Formulaires applicables :

1. Modèle de certificat médical d’absence de contre-indication – 2023
2. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2023
3.  Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2023
4. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2023
5. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2023

Contrôle d’honorabilité

Conformément aux nouvelles obligations légales, dans le cadre de la prévention des violences sexuelles dans le sport, il sera demandé, lors de la saisie de licence 2023, pour chaque licencié qui occupe des fonctions de dirigeant ou d’encadrant (éducateur mais aussi arbitres, scoreurs et intervenants auprès des mineurs) que ce soit au sein d’un club, d’un Comité départemental, d’une Ligue régionale ou de la Fédération, de cocher la ou les case(s) correspondante(s) : « dirigeant » et/ou « encadrant ». En savoir plus…

Dès lors qu’au moins une case « dirigeant » ou « encadrant » sera cochée, devront obligatoirement être renseignées les informations suivantes :

• Pour les encadrants professionnels : leur numéro de carte professionnelle ;
• Pour toutes les autres personnes soumises au contrôle : civilité, nom de naissance, premier prénom, date de naissance, lieu de naissance (commune et département si France, pays et ville si étranger).

Il vous appartient donc d’informer les personnes concernées et de recueillir les données nécessaires susmentionnées.

Nous vous rappelons que si l’un de vos licenciés s’oppose à la transmission de ses données aux fins du contrôle d’honorabilité, il/elle doit impérativement quitter ses fonctions d’encadrant / de dirigeant / d’arbitre / de scoreur et/ou d’intervenant auprès de mineurs au sein de votre club, d’un Comité départemental, d’une Ligue régionale et de la Fédération.

Formulaires applicables :

1. Attestation contrôle d’honorabilité – PDF à imprimer
2. Attestation contrôle d’honorabilité – remplissable – Word à compléter

Mutations

• La période de mutation ordinaire s’étend du :
  • 1^er décembre 2022 au 31 janvier 2023 pour le Baseball, le Softball et le Baseball5 hors Nouvelle-Calédonie, Antilles et Guyane française,
  • 1^er décembre 2022 au 15 mars 2023 pour le Baseball, le Softball et le Baseball 5 en Nouvelle-Calédonie, aux Antilles et en Guyane française.
• Passée cette période de mutation ordinaire, conformément aux règlements généraux, les mutations ne seront possibles que dans certains cas restreints (changement de domicile, cessation d’activité du club d’origine, etc.).
• Les mutations sont applicables uniquement aux licenciés titulaires de licences pour pratique compétitive dans leur club d’origine, hors Baseball5.

1. Circulaire applicable : Montant des mutations et extensions de licences 2023
2. Formulaire applicable : Fiche de demande de mutation

Extensions de licences

• Rappel : en principe, un pratiquant est censé être licencié auprès du club dans lequel il joue en compétition et au plus haut niveau. L’extension de licence est un dispositif dérogatoire à ce principe permettant la pratique d’une discipline fédérale non offerte en compétition dans le club dans lequel le pratiquant est licencié.
• Les extensions de licences peuvent être demandées à tout moment de la saison, sous réserve que le licencié concerné n’ait pas été inscrit sur une feuille de match en compétition officielle avec son club d’origine dans la discipline objet de la demande d’extension au cours de la même saison sportive.
• Les joueurs sous extension de licence ne peuvent pratiquer en compétition la discipline objet de l’extension que dans leur club d’extension, à compter de la validation de l’extension jusqu’au 31 décembre de la saison en cours.
• Seuls les stagiaires des Pôles Espoir ou France peuvent bénéficier de l’extension de licence dérogatoire prévue à l’article 14-1.17.1 des règlements généraux.

1. Circulaire applicable : Montant des mutations et extensions de licences 2023

Carte découverte

Les cartes découverte, à distinguer des licences, sont délivrées pour des opérations ponctuelles de découverte des disciplines fédérales, au bénéfice de personnes n’ayant jamais été licenciées auprès de la FFBS.

La carte est valable 2 jours maximum. Toute personne souhaitant obtenir une carte découverte devra signer une décharge excluant la responsabilité du club et de la FFBS en cas de complications d’ordre médical.

Les demandes sont à saisir sur E-licence.

Circulaires sportives

Circulaires sportives :

1. Années de participation en Championnats 2023
2. Battes officielles Baseball 2023
3. Battes officielles Softball 2023