Procès-verbal du Comité directeur du 10 novembre 2023

Mesdames, Messieurs,

Veuillez trouver ci-dessous le procès-verbal de la consultation écrite du Comité directeur du 10 novembre 2023 portant notamment :

• Modification de la fin de la période ordinaire de renouvellement des licences et de mutation qui passe au 1er mars 2024 pour tous les clubs et toutes les disciplines ;
• Modification des tarifs des mutations sont modifiés comme suit, pour le baseball comme pour le softball :
  • Mutation de niveau Division 1 ou national : 100 €
  • Mutation de niveau régional : 30 €
• Modification du tarif des extensions de licence des stagiaires en Pôle France passe à 100€ (tarif de 30€ inchangé pour les stagiaires en Pôle Espoir).
• Sur le plan sportif, introduction de la notion de joueurs formés localement dont les modalités définitives seront communiquées après le comité directeur du 14 décembre prochain.
• Application des catégories d’âges à tout type de licence et des années de participation à tout type de rencontre sportive ;
• Refus automatique de toute demande de mutation ou d’extension de licence non régularisée dans un délai de 30 jours à compter de sa saisie.

1. PV-CD-FFBS-10_11_2023