Informations licences

LES TYPES DE LICENCES ET LEURS MONTANTS

Saison 2023

1. Catégories de licences 2023
2. Montant des licences et cotisations 2023
3. Catégories d’âge 2023
4. Années de participation aux compétitions 2023

Saison 2024

1. Catégories de licences 2024
2. Montant des licences et cotisations 2024
3. Catégories d’âge 2024
4. Années de participation aux compétitions 2024

LES MUTATIONS ET EXTENSIONS DE LICENCES

1. Montant des mutations et extensions de licences 2023
2. Fiche de demande de mutation
3. Formulaire de transfert WBSC Europe Baseball
4. Formulaire de transfert WBSC Europe Softball

LES FORMULAIRES TYPES DE LICENCES

Saison 2023

1. Formulaire de prise de licence 2023 – mineur
2. Annexes formulaire mineur – 2023
3. Formulaire de prise de licence 2023 – majeur
4. Annexes formulaire majeur – 2023

Saison 2024

1. Formulaire de prise de licence 2024 – mineur
2. Annexes formulaire mineur – 2024
3. Annexes formulaire majeur – 2024
4. Formulaire de prise de licence 2024 – majeur

LE SUIVI MEDICAL DES LICENCIES

Saison 2023

1. Suivi médical 2023
2. Modèle de certificat médical d’absence de contre indication – 2023
3. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2023
4. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2023
5. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2023
6. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2023

Saison 2024

1. Suivi médical 2024
2. Modèle de certificat médical d’absence de contre indication 2024
3. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2024
4. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2024
5. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2024
6. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2024

LE CONTRAT D’ENGAGEMENT REPUBLICAIN SOUSCRIT PAR LA FEDERATION

1. Contrat d’engagement républicain

LE CONTROLE D’HONORABILITÉ DES DIRIGEANTS, ENCADRANTS BÉNÉVOLES, ARBITRES ET JUGES

Saison 2023

1. Attestation contrôle d’honorabilité – PDF à imprimer
2. Attestation contrôle d’honorabilité – remplissable – Word à compléter

Saison 2024

1. Attestation contrôle d’honorabilité – saison 2024 – PDF à imprimer
2. Attestation contrôle d’honorabilité – remplissable – saison 2024 – Word à compléter

LES ASSURANCES

1. Notice d’information RC IA Assistance 2023
2. Attestation responsabilité civile 2023
3.  Bulletin d’options complémentaires 2023
4. Défense Pénale Recours 2023
5. Carte Europ Assistance 2023
6. Déclaration de sinistre RC 2023
7. Déclaration de sinistre IA 2023
8. Montant assurance 2023