Informations licences

LES LICENCES

Saison 2026

1. Catégories de licences – 2026
2. Montant des licences et cotisations – 2026
3. Catégories d’âge – 2026
4. Années de participation – 2026
5. Formulaire de prise de licence – 2026 – majeur
6. Annexes formulaire – 2026 – majeur
7. Formulaire de prise de licence – 2026 – mineur
8. Annexes formulaire – 2026 – mineur

Saison 2027

1. Catégories de licences – 2027
2. Montant des licences et cotisations – saison 2026
3. Catégories d’âge 2027 – Edition du 1er juillet 2026
4. Années de participation 2027 – Edition du 1er juillet 2026
5. Formulaire de prise de licence – 2027 – majeur
6. Formulaire de prise de licence – 2027 – mineur

LES MUTATIONS ET EXTENSIONS DE LICENCES

Saison 2026

1. Fiche de demande de mutation – 2026
2. Montant des mutations et extensions de licences – 2026
3. Formulaire de transfert WBSC Europe Baseball
4. Formulaire de transfert WBSC Europe Softball

Saison 2027

1. Fiche de demande de mutation 2027
2. Montant des mutations et extensions de licences – saison 2027

LE SUIVI MEDICAL DES LICENCIES

Saison 2026

1. Présentation du suivi médical – 2026
2. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2026
3. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2026
4. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2026
5. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2026
6. Modèle de certificat médical d’absence de contre indication – 2026

Saison 2027

1. Présentation du suivi médical – 2027
2. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2027
3. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2027
4. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2027
5. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2027
6. Modèle de certificat médical d’absence de contre indication – 2027

LE CONTRAT D’ENGAGEMENT REPUBLICAIN SOUSCRIT PAR LA FEDERATION

1. Contrat d’engagement républicain

LE CONTROLE D’HONORABILITÉ DES DIRIGEANTS, ENCADRANTS BÉNÉVOLES, ARBITRES ET SCOREURS

1. Attestation contrôle d’honorabilité – 2026
2. Attestation contrôle d’honorabilité – 2027

LES ASSURANCES

1. Attestation responsabilité civile 2026
2. Notice d’information RC IA assistance 2026
3. Bulletin d’options complémentaires 2026
4. Défense pénale et recours 2026
5. Déclaration de sinistre RC 2026
6. Déclaration de sinistre IA 2026
7. Protection juridique violences sexuelles, physiques et psychologiques