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La liste des différents textes, documents et formulaires indique la date d’édition ou du vote de l’organe fédéral autorisé.

En outre chaque texte proposé comporte :

  • En En-tête de page : La dénomination du texte,
  • En page de garde : La dénomination du texte, sa date d’adoption et de ses modifications successives,
  • En bas de Page : L’organe rédacteur et la date de publication du texte,
  • En fin de chaque texte : le détail de toutes les modifications successives du texte.

Malgré plusieurs relectures, des imperfections peuvent demeurer dans la présentation de ces textes. Merci de communiquer celles que vous relèverez à la Fédération.

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LES PROCÈS VERBAUX DE LA FÉDÉRATION

  1. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux – Année 2000
  2. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux – Année 2001
  3. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux – Année 2002
  4. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux – Année 2003
  5. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux – Année 2004
  6. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux – Année 2005
  7. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux – Année 2006
  8. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux  – Année 2007
  9. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux – Année 2008
  10. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux – Année 2009
  11. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux – Année 2010
  12. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux – Année 2011
  13. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux – Année 2012
  14. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux – Année 2013
  15. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux – Année 2014
  16. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux – Année 2015
  17. Procès-verbaux des Comités Directeurs et Bureaux – Année 2016
  18. Recueil 2017 N°1
  19. Recueil 2017 N°1bis
  20. Recueil 2017 N°2
  21. Recueil 2017 N°2bis
  22. Recueil 2017 N°3
  23. Recueil 2017 N°3bis

LES PROCÈS VERBAUX FRANCE CRICKET

  1. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2010
  2. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2010
  3. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2011
  4. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2011
  5. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2012
  6. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2012
  7. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2013
  8. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2013
  9. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2014
  10. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2014
  11. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2015
  12. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2015
  13. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2016
  14. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2016
  15. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2017
  16. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2017

 

LES DÉCISIONS THÉMATIQUES DU COMITÉ DIRECTEUR ET DU BUREAU FÉDÉRAL

  1. Décisions thématiques 2001/2004
  2. Décisions thématiques 2005/2008

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