Relevés de décisions

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La liste des différents textes, documents et formulaires indique la date d’édition ou du vote de l’organe fédéral autorisé.

En outre chaque texte proposé comporte :

• En en-tête de page : la dénomination du texte,
• En page de garde : la dénomination du texte, sa date d’adoption et de ses modifications successives,
• En bas de Page : l’organe rédacteur et la date de publication du texte,
• En fin de chaque texte : le détail de toutes les modifications successives du texte.

Malgré plusieurs relectures, des imperfections peuvent demeurer dans la présentation de ces textes. Merci de communiquer celles que vous relèverez à la Fédération.

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LES PROCÈS VERBAUX DE LA FÉDÉRATION

1. Recueil 2024 N°2
2. Recueil 2024 N°1
3. Recueil 2024 N°1bis
4. Procès-verbaux – Année 2023
5. Procès-verbaux – Année 2022
6. Procès-verbaux – Année 2021
7. Procès-verbaux – Année 2020
8. Procès-verbaux – Année 2019
9. Procès-verbaux – Année 2018
10. Procès-verbaux – Année 2017
11. Procès-verbaux – Année 2016
12. Procès-verbaux – Année 2015
13. Procès-verbaux – Année 2014
14. Procès-verbaux – Année 2013
15. Procès-verbaux – Année 2012
16. Procès-verbaux – Année 2011
17. Procès-verbaux – Année 2010
18. Procès-verbaux – Année 2009
19. Procès-verbaux – Année 2008
20. Procès-verbaux – Année 2007
21. Procès-verbaux – Année 2006
22. Procès-verbaux – Année 2005
23. Procès-verbaux – Année 2004
24. Procès-verbaux – Année 2003
25. Procès-verbaux – Année 2002
26. Procès-verbaux – Année 2001
27. Procès-verbaux – Année 2000
28. LES PROCÈS VERBAUX FRANCE CRICKET
29. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2021
30. Procès-verbal d’Assemblée Générale 19 juin 2021 (Provisoire)
31. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2020
32. Procès-verbaux d’Assemblée Générale 2020
33. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2019
34. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2019
35. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2018
36. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2017
37. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2017
38. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2016
39. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2016
40. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2015
41. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2015
42. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2014
43. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2014
44. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2013
45. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2013
46. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2012
47. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2012
48. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2011
49. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2011
50. Procès-verbaux des Comités Directeurs 2010
51. Procès-verbal d’Assemblée Générale 2010
52. LES DÉCISIONS THÉMATIQUES DU COMITÉ DIRECTEUR ET DU BUREAU FÉDÉRAL
53. Décisions thématiques 2005/2008
54. Décisions thématiques 2001/2004