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La liste des différents textes, documents et formulaires indique la date d’édition ou du vote de l’organe fédéral autorisé.
En outre chaque texte proposé comporte :
- En en-tête de page : la dénomination du texte,
- En page de garde : la dénomination du texte, sa date d’adoption et de ses modifications successives,
- En bas de Page : l’organe rédacteur et la date de publication du texte,
- En fin de chaque texte : le détail de toutes les modifications successives du texte.
Malgré plusieurs relectures, des imperfections peuvent demeurer dans la présentation de ces textes. Merci de communiquer celles que vous relèverez à la Fédération.
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LES PROCÈS VERBAUX DE LA FÉDÉRATION
- Recueil 2023 N°3
- Recueil 2023 N°3bis
- Recueil 2023 N°2
- Recueil 2023 N°2bis
- Recueil 2023 N°1
- Recueil 2023 N°1bis
- Procès-verbaux – Année 2022
- Procès-verbaux – Année 2021
- Procès-verbaux – Année 2020
- Procès-verbaux – Année 2019
- Procès-verbaux – Année 2018
- Procès-verbaux – Année 2017
- Procès-verbaux – Année 2016
- Procès-verbaux – Année 2015
- Procès-verbaux – Année 2014
- Procès-verbaux – Année 2013
- Procès-verbaux – Année 2012
- Procès-verbaux – Année 2011
- Procès-verbaux – Année 2010
- Procès-verbaux – Année 2009
- Procès-verbaux – Année 2008
- Procès-verbaux – Année 2007
- Procès-verbaux – Année 2006
- Procès-verbaux – Année 2005
- Procès-verbaux – Année 2004
- Procès-verbaux – Année 2003
- Procès-verbaux – Année 2002
- Procès-verbaux – Année 2001
- Procès-verbaux – Année 2000
LES PROCÈS VERBAUX FRANCE CRICKET
- Procès-verbaux des Comités Directeurs 2021
- Procès-verbal d’Assemblée Générale 19 juin 2021 (Provisoire)
- Procès-verbaux des Comités Directeurs 2020
- Procès-verbaux d’Assemblée Générale 2020
- Procès-verbaux des Comités Directeurs 2019
- Procès-verbal d’Assemblée Générale 2019
- Procès-verbaux des Comités Directeurs 2018
- Procès-verbaux des Comités Directeurs 2017
- Procès-verbal d’Assemblée Générale 2017
- Procès-verbaux des Comités Directeurs 2016
- Procès-verbal d’Assemblée Générale 2016
- Procès-verbaux des Comités Directeurs 2015
- Procès-verbal d’Assemblée Générale 2015
- Procès-verbaux des Comités Directeurs 2014
- Procès-verbal d’Assemblée Générale 2014
- Procès-verbaux des Comités Directeurs 2013
- Procès-verbal d’Assemblée Générale 2013
- Procès-verbaux des Comités Directeurs 2012
- Procès-verbal d’Assemblée Générale 2012
- Procès-verbaux des Comités Directeurs 2011
- Procès-verbal d’Assemblée Générale 2011
- Procès-verbaux des Comités Directeurs 2010
- Procès-verbal d’Assemblée Générale 2010
