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La liste des différents textes, documents et formulaires indique la date d’édition ou du vote de l’organe fédéral autorisé.

En outre chaque texte proposé comporte :

  • En en-tête de page : la dénomination du texte,
  • En page de garde : la dénomination du texte, sa date d’adoption et de ses modifications successives,
  • En bas de page : l’organe rédacteur et la date de publication du texte.

Malgré plusieurs relectures, des imperfections peuvent demeurer dans la présentation de ces textes. Merci de communiquer celles que vous relèverez à la Fédération.

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01. LA FÉDÉRATION

  1. Statuts de la FFBS – Édition du 19 mars 2022
  2. Règlement intérieur – Edition du 19 mars 2022
  3. Règlements Généraux – Edition du 5 août 2022
  4. Règlement financier – Edition du 19 mars 2022
  5. Charte Ethique – Édition du 22 Octobre 2017
  6. Opuscule à l’attention des Présidents et Membres des Commissions
  7. Tableau de concordance des règlements Baseball
  8. Tableau de concordance des règlements Softball

02. L’ARBITRAGE

  1. Code vestimentaire arbitre Baseball
  2. Code vestimentaire arbitre Softball
  3. Rapport de match
  4. Rapport d’expulsion
  5. Règlements Généraux de l’Arbitrage Baseball
  6. Règlements Généraux de l’Arbitrage Softball

03. LES ASSURANCES

  1. Notice d’information RC IA Assistance 2022
  2. Attestation responsabilité civile 2022
  3. Bulletin d’options complémentaires 2022
  4. Défense Pénale Recours 2022
  5. Carte Europ Assistance 2022
  6. Déclaration de sinistre RC
  7. Déclaration de sinistre IA
  8. Montant assurance fédérale I.A. 2022

04. LES CLUBS

  1. Dossier de demande d’affiliation d’un club
  2. Statuts-types pour les clubs
  3. Montant des licences et cotisations – saison 2022
  4. Montant des licences et cotisations – saison 2023
  5. Autorisation de prélèvements des clubs

05. LES COMMISSAIRES TECHNIQUES

  1. Manuel du Commissaire Technique

06. LES COMITÉS DÉPARTEMENTAUX

  1. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
  2. Statuts-types pour les Comités Départementaux
  3. Statuts-types pour les Comités Départementaux (Droit Civil)

07. LE DÉVELOPPEMENT D’UNE ÉQUIPE TECHNIQUE RÉGIONALE (ETR)

  1. Instruction relative au renouvellement des équipes techniques régionales

08. LA DISCIPLINE

  1. Règlement disciplinaire – Edition du 27 mars 2021
  2. Barème disciplinaire – Edition du 27 mars 2021

9. LES FORMULAIRES ADMINISTRATIFS

  1. Déclaration de changement d’adresse d’un club
  2. Déclaration de rencontres et tournois en Softball mixte fastpitch
  3. Déclaration pour l’organisation d’un tournoi Jeunes
  4. Demande d’autorisation de rencontre ou tournoi face à des associations non affiliées
  5. Demande d’autorisation de tournoi

10. LES FORMULAIRES FINANCIERS

  1. Autorisation de prélèvements des clubs
  2. Montant des Indemnités Arbitres – Scoreurs – Équipes de France – en vigueur au 1er janvier 2022
  3. Remboursement des frais de déplacement
  4. Montant assurance fédérale I.A. 2022
  5. Annexe financière des RGES Baseball
  6. Annexe financière des RGES Softball
  7. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux

11. LE HAUT-NIVEAU

  1. Charte du sport de haut-niveau
  2. Convention FFBS Athlète Haut Niveau
  3. Convention-type de haut niveau – Centre d’entraînement universitaire 
  4. Convention-type de haut niveau – Pôle Espoir
  5. Convention-type de haut niveau – Pôle France Baseball
  6. Convention-type de haut niveau – Pôle France Softball
  7. Examens médicaux des sportifs de haut-niveau (arrêté du 13 juin 2016)
  8. FFBS-Projet de Performance Federal 2017-2020
  9. Questionnaire de dépistage du surentraînement
  10. Règlement du Projet de Performance Fédéral (PPF)
  11. FFBS SMR CF Médicale
  12. FFBS-Dossier-athlète-SMR 2022
  13. Modalités d’inscription en listes SHN, Espoirs et CN
  14. Circulaire relative aux sections sportives scolaires et aux sections d’excellence sportive

12. LES LICENCES

  1. Années de participation aux championnats 2022
  2. Catégories d’âge 2022
  3. Montant des licences et cotisations 2022
  4. Montant des licences et cotisations 2023
  5. Attestation contrôle d’honorabilité – PDF à imprimer
  6. Attestation contrôle d’honorabilité – remplissable – Word à compléter

13. LES LIGUES RÉGIONALES

  1. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
  2. Statuts-types pour les Ligues
  3. Statuts-types pour les Ligues (droit civil)
  4. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale
  5. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale (droit civil)
  6. Convention Fédération – Ligues régionales – Edition du 17.12.17

14. LE MÉDICAL

  1. Règlement Médical 
  2. Modèle de certificat médical d’absence de contre indication 2022
  3. Modèle de certificat médical d’absence de contre indication 2023
  4. Fiche d’examen d’absence de contre-indication
  5. Questionnaire préalable à l’examen médical d’absence de contre-indication
  6. Questionnaire de Santé QS-SPORT 2022
  7. Questionnaire de Santé relatif à l’état de santé du sportif mineur 2022 – PDF à compléter
  8. Questionnaire de Santé relatif à l’état de santé du sportif mineur 2022 – Word
  9. Attestation de réponse négative au questionnaire de santé 2022
  10. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2023
  11. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2023
  12. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2023
  13. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2023
  14. Anti-dopage décret du 28 décembre 2020 sur la liste des substances et méthodes interdites 2021
  15. Les Maisons Sport-Santé (dossier de presse)

15. LES MUTATIONS

  1. Montant des mutations et extensions de licences 2022
  2. Fiche de demande de mutation
  3. Formulaire de Mutation Européenne de la CEB

16. LES ORGANISMES NATIONAUX – FRANCE CRICKET

  1. Convention FFBS – France Cricket – Édition du 31.03.2017
  2. Avenant 1 Convention FFBS – France Cricket
  3. Avenant 2 Convention FFBS – France Cricket
  4. Règlement Intérieur de France Cricket – Edition du 30 avril 2016
  5. Statuts de France Cricket – Edition du 30 avril 2016

17. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS BASEBALL

  1. FFBS-Mesures de protection et règlement Covid19 Championnats nationaux 2021
  2. Années de participation aux championnats 2022
  3. Règlements Généraux des Epreuves Sportives (RGES) Baseball – Edition du 27 janvier 2022
  4. Annexes RGES Baseball – Edition du 23 juin 2022
  5. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives  – Edition du 14 décembre 2021
  6. Annexe 8 – Opens de France et Championnats de France Jeunes – Règlements sportifs – Edition du 14 décembre 2021
  7. Annexe 9 – Règlement Championnat 9U Bee-ball Rookie – Edition du 14 décembre 2021
  8. Annexe 10 – Règlement Championnat 10U Bee-ball Major – Edition 14 décembre 2021
  9. Annexe 12 – Règlement Open de France féminin de Baseball – Edition du 24 février 2022
  10. Annexe 13 – Challenge de France – Règlement Sportif – Edition du 14 décembre 2021
  11. Annexe 14 – Challenge de France – Cahier des Charges – Edition du 14 décembre 2021
  12. Annexe 15 – All Stars Game – Règlement Sportif – Edition du 8 décembre 2019
  13. Annexe 16 – Home-Run Derby – Règlement Sportif – Edition du 8 décembre 2019
  14. Annexe 22 – Péréquations Baseball 2022 – Edition 14 décembre 2021
  15. Annexe 24 – Grille d’indemnisation de formation
  16. Annexe 27 – French Summer League – Règlement sportif – Edition du 20 juin 2020
  17. Balles Officielles Baseball 2022
  18. Battes Officielles Baseball 2022
  19. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
  20. Formulaire de demande de report ou d’inversion
  21. Formulaire de convention d’entente
  22. Formulaire de rattachement à un championnat régional Baseball
  23. Formulaire de regroupement Baseball
  24. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Baseball
  25. Formulaire de Mutation Européenne de la CEB

Les règles du Baseball

Le sommaire des modifications apportées à l’édition 2017 se trouve en page 5 du premier document.

  1. Règles du Baseball 2020 – Edition 20 juin 2020
  2. Modifications 2019 pour 2020 des Règles pour les arbitres et managers

18. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS CRICKET

Retrouvez toute la documentation sur www.francecricket.com.

19. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS SOFTBALL

  1. FFBS-Mesures de protection et reglement Covid19 Championnats nationaux 2021
  2. Années de participation aux championnats 2022
  3. Règlements généraux des épreuves sportives Softball – Edition du 5 août 2022
  4. Annexes des RGES Softball – Edition du 5 août 2022
  5. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives  – Édition du 19 mars 2022
  6. Annexe 11 – Péréquations 2022
  7. Annexe 12 – Challenge de France de Softball 2022 – Règlement sportif
  8. Annexe 13 –  Challenge de France 2022 – Cahier des charges
  9. Annexe 19 – Grille d’indemnisation de formation 
  10. Annexe 24 – Règlement Sportif Open de France 12U – Edition du 5 août 2022
  11. Balles Officielles Softball 2022
  12. Battes Officielles Softball 2022
  13. Déclaration de rencontres et tournois en Softball mixte Fastpich
  14. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
  15. Formulaire de convention d’entente
  16. Formulaire de demande de report ou d’inversion
  17. Formulaire de rattachement à un championnat régional Softball
  18. Formulaire de regroupement Softball
  19. Formulaire d’homologation définitive d’un championnat régional Softball
  20. Formulaire d’homologation préliminaire d’un championnat régional Softball
  21. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Softball

Les règles du Softball

  1. Règles de Softball lancer rapide 2018-2021 – Edition du 20 juin 2020
  2. Règles de Softball lancer lent 2018-2021 – Edition du 20 juin 2020

20. LE BASEBALL5

  1. Années de participation aux championnats 2022
  2. Balles Officielles Baseball5 2022
  3. Open de France de Baseball5 – Règlement Sportif – CD 14.12.2021
  4. Open de France Baseball5 – Cahier-des-Charges – CD 24.02.2022

21. LE SCORAGE

  1. Règlements Généraux du Scorage et des Statistiques 
  2. Manuel du Scoreur Fédéral 1er niveau

22. LES TERRAINS

  1. Classification des équipements Baseball (au regard des dossiers CNDS)
  2. Guide pour les terrains de sport – CNOSF
  3. Softball Homologation – Classification des terrains 2017
  4. Cahier technique des terrains et équipements de Baseball et Softball (en cours de modification par la CFTE)
  5. Baseball – Procédure d’Homologation d’un terrain – Edition du 17 mars 2018
  6. Baseball – Tableau de classification des terrains – Edition du 17 mars 2018
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