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La liste des différents textes, documents et formulaires indique la date d’édition ou du vote de l’organe fédéral autorisé.

En outre chaque texte proposé comporte :

  • En En-tête de page : La dénomination du texte,
  • En page de garde : La dénomination du texte, sa date d’adoption et de ses modifications successives,
  • En bas de Page : L’organe rédacteur et la date de publication du texte,
  • En fin de chaque texte : le détail de toutes les modifications successives du texte.

Malgré plusieurs relectures, des imperfections peuvent demeurer dans la présentation de ces textes. Merci de communiquer celles que vous relèverez à la Fédération.

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01. LA FÉDÉRATION

  1. Convention FFBS Ligue Calédonienne de Baseball Softball Cricket
  2. Opuscule à l’attention des Présidents et Membres des Commissions
  3. Opuscule à l’attention des candidats au Comité Directeur
  4. Organigramme de la Direction Technique Nationale – 2017
  5. Règlement Financier – Edition du 29 Août 2014
  6. Règlements Généraux – Edition du 22 Octobre 2017 
  7. Règlement Intérieur – Edition du 22 Octobre 2017
  8. Charte Ethique – Edition du 22 Octobre 2017
  9. Statuts de la FFBS – Edition du 30 Avril 2016
  10. Tableau de concordance des règlements Baseball
  11. Tableau de concordance des règlements Softball

 

02. L’ARBITRAGE

  1. Code vestimentaire arbitre Baseball
  2. Code vestimentaire arbitre Softball
  3. Rapport de match
  4. Rapport d’expulsion
  5. Relations licencié-arbitre / Respect de l’arbitre
  6. Règlement Généraux de l’Arbitrage Baseball
  7. Règlement Généraux de l’Arbitrage Softball

 

03. LES ASSURANCES

  1. Attestation de responsabilité civile 2018
  2. Bulletin d’options complémentaires 2018
  3. Carte EUROP ASSISTANCE 2018
  4. Déclaration d’accident 2018
  5. Fiche de protection juridique 2018
  6. Montant des assurances 2018
  7. Notice d’information 2018

 

04. LES CLUBS

  1. Dossier de création d’un club
  2. Guide d’utilisation du logiciel iClub 2017
  3. Statuts-types pour les clubs

 

05. LES COMMISSAIRES TECHNIQUES

  1. Manuel du commissaire technique Baseball

 

06. LES COMITÉS DÉPARTEMENTAUX

  1. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
  2. Statuts-types pour les Comités Départementaux
  3. Statuts-types pour les Comités Départementaux (Droit Civil)

 

07. LES COMITÉS NATIONAUX

  1. Règlement Intérieur France Baseball
  2. Règlement Intérieur France Softball

 

08. LE DÉVELOPPEMENT D’UNE ÉQUIPE TECHNIQUE RÉGIONALE (ETR)

  1. L’Equipe Technique Régionale (ETR)
  2. Instruction relative au renouvellement des équipes techniques régionales

 

09. LA DISCIPLINE

  1. Barème des sanctions (Annexe 1)
  2. Formulaire de convocation suite à une expulsion
  3. Procédure disciplinaire après expulsion
  4. Règlement disciplinaire

 

10. LA DISCIPLINE DOPAGE

  1. Règlement disciplinaire dopage

 

11. LES FORMULAIRES ADMINISTRATIFS

  1. Déclaration de changement d’adresse d’un club
  2. Déclaration de rencontres et tournois de Softball Mixte Fastpitch
  3. Déclaration pour l’organisation d’un tournoi Jeunes
  4. Demande d’autorisation de rencontre ou tournoi face à des associations non affiliées
  5. Demande d’autorisation de tournoi
  6. Echéancier de l’Assemblée Générale fédérale

 

12. LES FORMULAIRES FINANCIERS

  1. Autorisation de prélèvements des clubs
  2. Modèle note de frais 2017
  3. Indemnités Arbitres – Scoreurs – Equipes de France
  4. Remboursement des frais de déplacement
  5. Annexes financières aux RGES Baseball
  6. Annexes financières aux RGES Softball
  7. Annexe Financière pour les Ligues et Comités Départementaux

 

13. LE HAUT-NIVEAU

  1. Charte du sport de haut-niveau
  2. Convention FFBS – Athlète de haut-niveau
  3. Convention-type de haut-niveau – Centre d’entrainement universitaire
  4. Convention-type de haut-niveau – Pôle Espoir Baseball
  5. Convention-type de haut-niveau – Pôle France Baseball
  6. Convention-type de haut-niveau – Pôle France Softball
  7. Examens médicaux des sportifs de haut-niveau (Arrêté du 11 février 2004)
  8. Examens médicaux des sportifs de haut-niveau (arrêté du 13 juin 2016)
  9. Projet de Performance Fédéral (PPF) 2017-2024
  10. Règlement du Projet de Performance Fédéral (PPF)
  11. Suivi médical des sportifs de haut niveau 2017

 

14. LES LICENCES

  1. Années de participation aux championnats 2018
  2. Catégories d’âge 2018
  3. Guide d’utilisation du logiciel iClub 2018
  4. Guide d’utilisation du logiciel iLigue pour les Comités Départementaux 2018
  5. Guide d’utilisation du logiciel iLigue pour les Ligues 2018
  6. Guide pour la prise de licences, d’extensions de licences et de mutations 2018
  7. Montant des licences 2018
  8. Procédure d’affiliation 2018 via iClub
  9. Autorisation de prélèvements des clubs

 

15. LES LIGUES RÉGIONALES

  1. Annexe Financière pour les Ligues et Comités Départementaux
  2. Statuts-types pour les Ligues
  3. Statuts-types pour les Ligues (droit civil)
  4. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale
  5. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale (droit civil)

 

16. LE MÉDICAL

  1. Certificat médical de non contre-indication
  2. Dossier médical des sportifs de haut niveau 2017
  3. Règlement Médical

 

17. LES MUTATIONS

  1. Montant des mutations et extensions de licences 2018

 

18. LES ORGANISMES NATIONAUX – FRANCE CRICKET

  1. Convention FFBS – France Cricket – Édition du 31.03.2017
  2. Règlement Intérieur de France Cricket – Edition du 30 avril 2016
  3. Statuts de France Cricket – Edition du 30 avril 2016

 

19. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS BASEBALL

  1. All Stars Game – Règlement Sportif 
  2. Années de participation aux championnats 2017
  3. Annexes sportives et financières des RGES Baseball
  4. Balles officielles Baseball 2017
  5. Battes officielles Baseball 2017
  6. Challenge de France de Baseball – Cahier des charges technique
  7. Challenge de France de Baseball – Règlement sportif
  8. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
  9. Demande de report ou d’inversion de match
  10. Formulaire de convention d’entente Baseball
  11. Formulaire de rattachement à un championnat régional Baseball
  12. Formulaire de regroupement Baseball
  13. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Baseball
  14. Grille d’indemnisation de formation Baseball
  15. Home-Run Derby – Règlement sportif
  16. Modifications 2016 des règles Baseball
  17. Péréquations Baseball 2017
  18. Règles de Baseball Edition avril 2017
  19. Règlements Généraux des Épreuves Sportives Baseball (RGES)
  20. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives – RGES Baseball

 

20. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS CRICKET

  1. Compétitions 2017 – Règlements des championnats nationaux
  2. Compétitions 2016 – Règlements de la Coupe de France
  3. France Cricket – Code de Conduite
  4. Lois du Cricket – Code 2017

 

21. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS SOFTBALL

  1. Années de participation aux championnats 2017
  2. Annexe sportive et financière des RGES Softball
  3. Balles officielles Softball 2017
  4. Battes officielles championnats Softball 2017
  5. Déclaration de rencontres et tournois en Softball Mixte Fastpitch
  6. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
  7. Formulaire de convention d’entente Softball
  8. Formulaire de rattachement à un championnat régional Softball
  9. Formulaire de regroupement Softball
  10. Formulaire d’homologation définitive d’un championnat régional Softball
  11. Formulaire d’homologation préliminaire d’un championnat régional Softball
  12. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Softball
  13. Grille d’indemnisation de la formation Softball
  14. Péréquations Softball 2017
  15. Règlements Généraux des Épreuves Sportives Softball (RGES)
  16. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives – RGES Softball

 

22. LE SCORAGE

  1. Règlements Généraux du Scorage et des Statistiques
  2. Manuel du Scoreur Départemental

 

23. LES TERRAINS

  1. Classification des équipements Baseball (au regard des dossiers CNDS)
  2. Guide pour les terrains de sport – CNOSF
  3. Normes des terrains – Homologation 2017
  4. Cahier technique des terrains et équipements de Baseball et Softball (en cours de modification par la CFTE)