VOUS ACCÉDEZ À L’UNIQUE SITE INTERNET DES TEXTES OFFICIELS DE LA FÉDÉRATION
A jour des décisions du Comité directeur du 27 mars 2023
Pour toute question, vous rapprocher du siège fédéral.
La liste des différents textes, documents et formulaires indique la date d’édition ou du vote de l’organe fédéral autorisé.
En outre chaque texte proposé comporte :
- En en-tête de page : la dénomination du texte,
- En page de garde : la dénomination du texte, sa date d’adoption et de ses modifications successives,
- En bas de page : l’organe rédacteur et la date de publication du texte.
Malgré plusieurs relectures, des imperfections peuvent demeurer dans ces textes. Merci de communiquer celles que vous relèverez à la Fédération.
Note : Acrobat reader est nécessaire pour lire les fichiers PDF. Pour le télécharger gratuitement consultez le site suivant : http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.html
Cliquez sur un intitulé pour visualiser ou télécharger le document correspondant.
01. LA FÉDÉRATION
- Statuts de la FFBS – Édition du 19 mars 2022
- Règlement intérieur – Edition du 18 mars 2023
- Règlements Généraux 2023 – Edition du 26 janvier 2023
- Règlement financier – Edition du 19 mars 2022
- Charte Ethique – Édition du 22 Octobre 2017
- Opuscule à l’attention des Présidents et Membres des Commissions
02. L’ARBITRAGE
- Code vestimentaire arbitre Baseball
- Code vestimentaire arbitre Softball
- Rapport de match
- Rapport d’expulsion
- Règlements Généraux de l’Arbitrage Baseball – Edition du 26 janvier 2023
- Règlements Généraux de l’Arbitrage Softball – Edition du 26 janvier 2023
03. LES ASSURANCES
- Notice d’information RC IA Assistance 2023
- Attestation responsabilité civile 2023
- Bulletin d’options complémentaires 2023
- Défense Pénale Recours 2023
- Carte Europ Assistance 2023
- Déclaration de sinistre RC 2023
- Déclaration de sinistre IA 2023
- Montant assurance 2023
04. LES CLUBS
Saison 2023
- Dossier de demande d’affiliation d’un club
- Statuts-types pour les clubs
- Montant des licences et cotisations 2023
- Autorisation de prélèvements des clubs
- Formulaire convention d’entente
Saison 2024
05. LES COMMISSAIRES TECHNIQUES
06. LES COMITÉS DÉPARTEMENTAUX
- Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
- Statuts-types pour les Comités Départementaux
- Statuts-types pour les Comités Départementaux (Droit Civil)
07. LE DÉVELOPPEMENT D’UNE ÉQUIPE TECHNIQUE RÉGIONALE (ETR)
08. LA DISCIPLINE
9. LES FORMULAIRES ADMINISTRATIFS
- Déclaration de changement d’adresse d’un club
- Déclaration de rencontres et tournois en Softball mixte fastpitch
- Déclaration pour l’organisation d’un tournoi Jeunes
- Demande d’autorisation de rencontre ou tournoi face à des associations non affiliées
- Demande d’autorisation de tournoi
10. LES FORMULAIRES FINANCIERS
- Autorisation de prélèvements des clubs
- Remboursement des frais de déplacement 2023 – Edition du 26 janvier 2023
- Montant des Indemnités 2023 – Edition du 26 janvier 2023
- Montant assurance fédérale I.A. 2023
- Annexe financière des RGES Baseball 2023 – Edition du 26 janvier 2023
- Annexe financière des RGES Softball 2023 – Edition du 26 janvier 2023
- Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
11. LE HAUT-NIVEAU
- Charte du sport de haut-niveau
- Rapport PPF 2017/2021
- cahier-des-charges-Académie Labellisée Softball
- cahier-des-charges-Académie Labellisée Baseball
- cahier-des-charges-Pôle France Softball
- cahier-des-charges-Pole France Baseball
- cahier-des-charges-Pôle France B5
- cahier-des-charges-Pôle Espoir
- FFBS SMR CF Médicale
12. LES LICENCES
Saison 2023
- Années de participation aux championnats 2023
- Catégories d’âge 2023
- Montant des licences et cotisations 2023
- Attestation contrôle d’honorabilité 2023 – PDF à imprimer
- Attestation contrôle d’honorabilité – remplissable 2023 – Word à compléter
Saison 2024
13. LES LIGUES RÉGIONALES
- Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
- Statuts-types pour les Ligues
- Statuts-types pour les Ligues (droit civil)
- Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale
- Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale (droit civil)
- Convention Fédération – Ligues régionales – Edition du 17.12.17
14. LE MÉDICAL
- Règlement Médical – Edition du 8 décembre 2022
- Modèle de certificat médical d’absence de contre indication 2023
- Fiche d’examen d’absence de contre-indication
- Questionnaire préalable à l’examen médical d’absence de contre-indication
- Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2023
- Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2023
- Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2023
- Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2023
- Anti-dopage décret du 28 décembre 2020 sur la liste des substances et méthodes interdites 2021
- Les Maisons Sport-Santé (dossier de presse)
- A la une _ Vigilance commotion cérébrale
15. LES MUTATIONS
- Montant des mutations et extensions de licences 2023
- Fiche de demande de mutation
- Formulaire de transfert WBSC Europe Baseball
- Formulaire de transfert WBSC Europe Softball
16. LES ORGANISMES NATIONAUX – FRANCE CRICKET
Retrouvez toute la documentation sur www.francecricket.com.
17. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS BASEBALL
- Années de participation aux championnats 2023
- Règlements Généraux des Epreuves Sportives (RGES) Baseball 2023 – Edition du 26 janvier 2023
- Annexes RGES Baseball 2023 – Edition du 27 mars 2023
- Annexe 2 – Sanctions financières et sportives 2023 – Edition du 26 janvier 2023
- Annexe 8 – Opens de France et Championnats de France Jeunes – Règlements sportifs – Edition du 26 janvier 2023
- Annexe 9 – Règlement Championnat 9U Bee-ball Rookie – Edition du 8 décembre 2022
- Annexe 10 – Règlement Championnat 10U Bee-ball Major – Edition du 8 décembre 2022
- Annexe 12 – Règlement Open de France féminin de Baseball – Edition du 27 mars 2023
- Annexe 13 – Challenge de France – Règlement Sportif – Edition du 26 janvier 2023
- Annexe 14 – Challenge de France – Cahier des Charges – Edition du 26 janvier 2023
- Annexe 15 – All Stars Game – Règlement Sportif – Edition du 26 janvier 2023
- Annexe 16 – Home-Run Derby – Règlement Sportif – Edition du 8 décembre 2019
- Annexe 22 – Péréquations Baseball 2023 – Edition du 26 janvier 2023
- Annexe 24 – Grille d’indemnisation de formation – Edition du 8 décembre 2022
- Annexe 27 – French Summer League – Règlement sportif – Edition du 20 juin 2020
- Balles Officielles Baseball 2023
- Battes Officielles Baseball 2023
- Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
- Formulaire de demande de report ou d’inversion
- Formulaire convention d’entente
- Formulaire de rattachement à un championnat régional Baseball
- Formulaire de regroupement Baseball
- Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Baseball
- Formulaire de Mutation Européenne de la CEB
Les règles du Baseball
Le sommaire des modifications apportées à l’édition 2017 se trouve en page 5 du premier document.
18. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS SOFTBALL
- Années de participation aux championnats 2023
- Règlements généraux des épreuves sportives Softball – Edition du 26 janvier 2023
- Annexes des RGES Softball – Edition du 23 février 2023
- Annexe 2 – Sanctions financières et sportives 2023 – Edition du 26 janvier 2023
- Annexe 11 – Péréquations 2023
- Annexe 12 – Challenge de France de Softball 2023 – Règlement sportif
- Annexe 13 – Challenge de France 2023 – Cahier des charges
- Annexe 19 – Grille d’indemnisation de formation
- Annexe 24 – Règlement Sportif Open de France 12U – Edition du 5 août 2022
- Balles Officielles Softball 2023
- Battes Officielles Softball 2023
- Déclaration de rencontres et tournois en Softball mixte Fastpich
- Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
- Formulaire convention d’entente
- Formulaire de demande de report ou d’inversion
- Formulaire de rattachement à un championnat régional Softball
- Formulaire de regroupement Softball
- Formulaire d’homologation définitive d’un championnat régional Softball
- Formulaire d’homologation préliminaire d’un championnat régional Softball
- Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Softball
Les règles du Softball
- Règles de Softball lancer rapide 2018-2021 – Edition du 20 juin 2020
- Règles de Softball lancer lent 2018-2021 – Edition du 20 juin 2020
19. LE BASEBALL5
- Années de participation aux championnats 2023
- Balles Officielles Baseball5 2023
- Open de France de Baseball5 – Règlement Sportif – CD 14.12.2021
- Open de France Baseball5 – Cahier-des-Charges – CD 24.02.2022
20. LE SCORAGE
21. LES TERRAINS
- Classification des équipements Baseball (au regard des dossiers CNDS)
- Guide pour les terrains de sport – CNOSF
- Softball Homologation – Classification des terrains 2017
- Cahier technique des terrains et équipements de Baseball et Softball (en cours de modification par la CFTE)
- Baseball – Procédure d’Homologation d’un terrain – Edition du 17 mars 2018
- Baseball – Tableau de classification des terrains – Edition du 17 mars 2018