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A jour des décisions de l'assemblée générale du 16 mars 2024

Pour toute question, vous rapprocher du siège fédéral.

La liste des différents textes, documents et formulaires indique la date d’édition ou du vote de l’organe fédéral autorisé.

Malgré plusieurs relectures, des imperfections peuvent demeurer dans ces textes. Merci de communiquer celles que vous relèverez à la Fédération.

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01. STATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR

  1. Statuts de la FFBS – Edition du 5 octobre 2023
  2. Règlement intérieur – Edition du 16 mars 2024

02. ETHIQUE

  1. Charte Ethique – Édition du 22 Octobre 2017

03. REGLEMENTS GENERAUX

  1. Règlements généraux 2024 – Edition du 6 février 2024
  • Titre 1 : organisation générale
  • Titre 2 : titres de participation (licences)
  • Titre 3 : rencontres sportives (ex. RGES)
  • Titre 4 : arbitrage (ex. RGAB et RGAS)
  • Titre 5 : scorage (ex. RGSS)
  1. Catégories d’âge 2024
  2. Années de participation 2024

04. DISPOSITIONS FINANCIERES

Le guide financier fédéral regroupe les dispositions financières des règlements fédéraux.

  1. Règlement financier  – Edition du 5 octobre 2023

Saison 2024

  1. Guide financier fédéral 2024 – Edition du 6 février 2024
  2. Montant des licences et cotisations – saison 2024
  3. Montant mutations extensions licences – saison 2024

Saison 2025

  1. Montant des licences et cotisations – saison 2025

05. COMPETITIONS

Baseball

  1. Règlements des compétitions Baseball 2024 – Edition du 27 février 2024
  2. Règles officielles Baseball – Edition du 14 décembre 2023 
  3. Battes Officielles Baseball 2024
  4. Balles Officielles Baseball 2024

Softball

  1. Règlements des compétitions Softball 2024 – Edition du 27 février 2024
  2. Règles officielles Softball lancer rapide – 2022-2025
  3. Règles officielles Softball lancer lent – Edition du 20 juin 2020
  4. Balles Officielles Softball 2024
  5. Battes Officielles Softball 2024

Baseball5

  1. Open de France Baseball5 Règlement Sportif – saison 2024
  2. Open de France Baseball5 – Cahier-des-Charges
  3. Règles Officielles Baseball5 – Edition du 14 décembre 2023
  4. Balles Officielles Baseball5 2024

06. DISCIPLINE

  1. Règlement disciplinaire – Edition du 6 février 2024
  2. Barème disciplinaire – Edition du 27 février 2024

07. MÉDICAL

  1. Règlement Médical – Edition du 8 décembre 2022
  2. Code mondial antidopage – Liste des interdictions 2024

08. TERRAINS

  1. Classification des équipements Baseball (au regard des dossiers CNDS)
  2. Guide pour les terrains de sport – CNOSF
  3. Softball Homologation – Classification des terrains 2017
  4. Baseball – Procédure d’Homologation d’un terrain – Edition du 17 mars 2018

09. HAUT-NIVEAU

  1. Charte du sport de haut-niveau
  2. Dossier Suivi Médical Règlementaire – CD 06.02.2024
  3. Procédures Suivi Médical Règlementaire 2024 – CD 06.02.2024
  4. Rapport PPF 2017/2021
  5. cahier-des-charges-Académie Labellisée Softball
  6. cahier-des-charges-Académie Labellisée Baseball
  7. cahier-des-charges-Pôle France Softball
  8. cahier-des-charges-Pole France Baseball
  9. cahier-des-charges-Pôle France B5
  10. cahier-des-charges-Pôle Espoir

10. STATUTS PARTICULIERS

  1. Manuel du Commissaire Technique
  2. Manuel du Scoreur Fédéral 1er niveau

11. FORMULAIRES OFFICIELS

ARBITRAGE

  1. Rapport de match
  2. Rapport d’expulsion
  3. Aide rédactionnelle formulaire rapport d’expulsion

CLUBS

  1. Dossier de demande d’affiliation – saison 2024
  2. Autorisation de prélèvements des clubs
  3. Demande d’autorisation de rencontre face à des associations non affiliées

COMPETITIONS

  1. Formulaire convention d’entente
  2. Formulaire de demande de report ou d’inversion
  3. Formulaire protêt réclamation contestation
  4. Formulaire de demande de rattachement à un championnat régional
  5. Formulaire de demande de regroupement

MEDICAL

  1. Modèle de certificat médical d’absence de contre indication 2024
  2. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2024
  3. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2024
  4. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2024
  5. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2024

MUTATIONS

  1. Fiche de demande de mutation
  2. Formulaire de transfert WBSC Europe Baseball
  3. Formulaire de transfert WBSC Europe Softball

12. ORGANES DECONCENTRES

  1. Ligues régionales – Statuts-types – Edition du 6 février 2024
  2. Comités départementaux – Statuts-types – Edition du 27 février 2024

13. ORGANISMES NATIONAUX – FRANCE CRICKET

  1. Convention FFBS FC 2023-2025

Retrouvez toute la documentation sur www.francecricket.com.

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