Textes officiels

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A jour des décisions du Comité directeur du 27 mars 2023

Pour toute question, vous rapprocher du siège fédéral.

La liste des différents textes, documents et formulaires indique la date d’édition ou du vote de l’organe fédéral autorisé.

En outre chaque texte proposé comporte :

• En en-tête de page : la dénomination du texte,
• En page de garde : la dénomination du texte, sa date d’adoption et de ses modifications successives,
• En bas de page : l’organe rédacteur et la date de publication du texte.

Malgré plusieurs relectures, des imperfections peuvent demeurer dans ces textes. Merci de communiquer celles que vous relèverez à la Fédération.

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Cliquez sur un intitulé pour visualiser ou télécharger le document correspondant.

01. LA FÉDÉRATION

1. Statuts de la FFBS – Édition du 19 mars 2022
2. Règlement intérieur – Edition du 18 mars 2023
3. Règlements Généraux 2023 – Edition du 26 janvier 2023
4. Règlement financier – Edition du 19 mars 2022
5. Charte Ethique – Édition du 22 Octobre 2017
6. Opuscule à l’attention des Présidents et Membres des Commissions

02. L’ARBITRAGE

1. Code vestimentaire arbitre Baseball
2. Code vestimentaire arbitre Softball
3. Rapport de match
4. Rapport d’expulsion
5. Règlements Généraux de l’Arbitrage Baseball – Edition du 26 janvier 2023
6. Règlements Généraux de l’Arbitrage Softball – Edition du 26 janvier 2023

03. LES ASSURANCES

1. Notice d’information RC IA Assistance 2023
2. Attestation responsabilité civile 2023
3.  Bulletin d’options complémentaires 2023
4. Défense Pénale Recours 2023
5. Carte Europ Assistance 2023
6. Déclaration de sinistre RC 2023
7. Déclaration de sinistre IA 2023
8. Montant assurance 2023

04. LES CLUBS

Saison 2023

1. Dossier de demande d’affiliation d’un club
2. Statuts-types pour les clubs
3. Montant des licences et cotisations 2023
4. Autorisation de prélèvements des clubs
5. Formulaire convention d’entente

Saison 2024

1. Montant des licences et cotisations 2024

05. LES COMMISSAIRES TECHNIQUES

1. Manuel du Commissaire Technique

06. LES COMITÉS DÉPARTEMENTAUX

1. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
2. Statuts-types pour les Comités Départementaux
3. Statuts-types pour les Comités Départementaux (Droit Civil)

07. LE DÉVELOPPEMENT D’UNE ÉQUIPE TECHNIQUE RÉGIONALE (ETR)

1. Instruction relative au renouvellement des équipes techniques régionales

08. LA DISCIPLINE

1. Règlement disciplinaire – Edition du 18 mars 2023
2. Barème disciplinaire – Edition du 18 mars 2023

9. LES FORMULAIRES ADMINISTRATIFS

1. Déclaration de changement d’adresse d’un club
2. Déclaration de rencontres et tournois en Softball mixte fastpitch
3. Déclaration pour l’organisation d’un tournoi Jeunes
4. Demande d’autorisation de rencontre ou tournoi face à des associations non affiliées
5. Demande d’autorisation de tournoi

10. LES FORMULAIRES FINANCIERS

1. Autorisation de prélèvements des clubs
2. Remboursement des frais de déplacement 2023 – Edition du 26 janvier 2023
3. Montant des Indemnités 2023 – Edition du 26 janvier 2023
4. Montant assurance fédérale I.A. 2023
5. Annexe financière des RGES Baseball 2023 – Edition du 26 janvier 2023
6. Annexe financière des RGES Softball 2023 – Edition du 26 janvier 2023
7. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux

11. LE HAUT-NIVEAU

1. Charte du sport de haut-niveau
2. Rapport PPF 2017/2021
3. cahier-des-charges-Académie Labellisée Softball
4. cahier-des-charges-Académie Labellisée Baseball
5. cahier-des-charges-Pôle France Softball
6. cahier-des-charges-Pole France Baseball
7. cahier-des-charges-Pôle France B5
8. cahier-des-charges-Pôle Espoir
9. FFBS SMR CF Médicale

12. LES LICENCES

Saison 2023

1. Années de participation aux championnats 2023
2. Catégories d’âge 2023
3. Montant des licences et cotisations 2023
4. Attestation contrôle d’honorabilité 2023 – PDF à imprimer
5. Attestation contrôle d’honorabilité – remplissable 2023 – Word à compléter

Saison 2024

1. Montant des licences et cotisations 2024

13. LES LIGUES RÉGIONALES

1. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
2. Statuts-types pour les Ligues
3. Statuts-types pour les Ligues (droit civil)
4. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale
5. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale (droit civil)
6. Convention Fédération – Ligues régionales – Edition du 17.12.17

14. LE MÉDICAL

1. Règlement Médical – Edition du 8 décembre 2022
2. Modèle de certificat médical d’absence de contre indication 2023
3. Fiche d’examen d’absence de contre-indication
4. Questionnaire préalable à l’examen médical d’absence de contre-indication
5. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2023
6. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2023
7. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2023
8. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2023
9. Anti-dopage décret du 28 décembre 2020 sur la liste des substances et méthodes interdites 2021
10. Les Maisons Sport-Santé (dossier de presse)
11. A la une _ Vigilance commotion cérébrale

15. LES MUTATIONS

1. Montant des mutations et extensions de licences 2023
2. Fiche de demande de mutation
3. Formulaire de transfert WBSC Europe Baseball
4. Formulaire de transfert WBSC Europe Softball

16. LES ORGANISMES NATIONAUX – FRANCE CRICKET

1. Convention FFBS FC 2023-2025

Retrouvez toute la documentation sur www.francecricket.com.

17. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS BASEBALL

1. Années de participation aux championnats 2023
2. Règlements Généraux des Epreuves Sportives (RGES) Baseball 2023 – Edition du 26 janvier 2023
3. Annexes RGES Baseball 2023 – Edition du 27 mars 2023
4. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives  2023 – Edition du 26 janvier 2023
5. Annexe 8 – Opens de France et Championnats de France Jeunes – Règlements sportifs – Edition du 26 janvier 2023
6. Annexe 9 – Règlement Championnat 9U Bee-ball Rookie – Edition du 8 décembre 2022
7. Annexe 10 – Règlement Championnat 10U Bee-ball Major – Edition du 8 décembre 2022
8. Annexe 12 – Règlement Open de France féminin de Baseball – Edition du 27 mars 2023
9. Annexe 13 – Challenge de France – Règlement Sportif – Edition du 26 janvier 2023
10. Annexe 14 – Challenge de France – Cahier des Charges – Edition du 26 janvier 2023
11. Annexe 15 – All Stars Game – Règlement Sportif – Edition du 26 janvier 2023
12. Annexe 16 – Home-Run Derby – Règlement Sportif – Edition du 8 décembre 2019
13. Annexe 22 – Péréquations Baseball 2023 – Edition du 26 janvier 2023
14. Annexe 24 – Grille d’indemnisation de formation – Edition du 8 décembre 2022
15. Annexe 27 – French Summer League – Règlement sportif – Edition du 20 juin 2020
16. Balles Officielles Baseball 2023
17. Battes Officielles Baseball 2023
18. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
19. Formulaire de demande de report ou d’inversion
20. Formulaire convention d’entente
21. Formulaire de rattachement à un championnat régional Baseball
22. Formulaire de regroupement Baseball
23. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Baseball
24. Formulaire de Mutation Européenne de la CEB

Les règles du Baseball

Le sommaire des modifications apportées à l’édition 2017 se trouve en page 5 du premier document.

1. Règles du Baseball 2023 – Edition 8 décembre 2022

18. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS SOFTBALL

1. Années de participation aux championnats 2023
2. Règlements généraux des épreuves sportives Softball – Edition du 26 janvier 2023
3. Annexes des RGES Softball – Edition du 23 février 2023
4. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives  2023 – Edition du 26 janvier 2023
5. Annexe 11 – Péréquations 2023
6. Annexe 12 – Challenge de France de Softball 2023 – Règlement sportif
7. Annexe 13 –  Challenge de France 2023 – Cahier des charges
8. Annexe 19 – Grille d’indemnisation de formation 
9. Annexe 24 – Règlement Sportif Open de France 12U – Edition du 5 août 2022
10. Balles Officielles Softball 2023
11. Battes Officielles Softball 2023
12. Déclaration de rencontres et tournois en Softball mixte Fastpich
13. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
14. Formulaire convention d’entente
15. Formulaire de demande de report ou d’inversion
16. Formulaire de rattachement à un championnat régional Softball
17. Formulaire de regroupement Softball
18. Formulaire d’homologation définitive d’un championnat régional Softball
19. Formulaire d’homologation préliminaire d’un championnat régional Softball
20. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Softball

Les règles du Softball

1. Règles de Softball lancer rapide 2018-2021 – Edition du 20 juin 2020
2. Règles de Softball lancer lent 2018-2021 – Edition du 20 juin 2020

19. LE BASEBALL5

1. Années de participation aux championnats 2023
2. Balles Officielles Baseball5 2023
3. Open de France de Baseball5 – Règlement Sportif – CD 14.12.2021
4. Open de France Baseball5 – Cahier-des-Charges – CD 24.02.2022

20. LE SCORAGE

1. Règlements Généraux du Scorage et des Statistiques 
2. Manuel du Scoreur Fédéral 1er niveau

21. LES TERRAINS

1. Classification des équipements Baseball (au regard des dossiers CNDS)
2. Guide pour les terrains de sport – CNOSF
3. Softball Homologation – Classification des terrains 2017
4. Cahier technique des terrains et équipements de Baseball et Softball (en cours de modification par la CFTE)
5. Baseball – Procédure d’Homologation d’un terrain – Edition du 17 mars 2018
6. Baseball – Tableau de classification des terrains – Edition du 17 mars 2018