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La liste des différents textes, documents et formulaires indique la date d’édition ou du vote de l’organe fédéral autorisé.

En outre chaque texte proposé comporte :

  • En En-tête de page : La dénomination du texte,
  • En page de garde : La dénomination du texte, sa date d’adoption et de ses modifications successives,
  • En bas de Page : L’organe rédacteur et la date de publication du texte,
  • En fin de chaque texte : le détail de toutes les modifications successives du texte.

Malgré plusieurs relectures, des imperfections peuvent demeurer dans la présentation de ces textes. Merci de communiquer celles que vous relèverez à la Fédération.

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01. LA FÉDÉRATION

  1. Convention FFBS Ligue Calédonienne de Baseball Softball Cricket
  2. Opuscule à l’attention des Présidents et Membres des Commissions
  3. Opuscule à l’attention des candidats au Comité Directeur
  4. Organigramme DTN 2018
  5. Règlement Financier – Edition du 29 Août 2014
  6. Règlements Généraux – Édition du 1er décembre 2018
  7. Règlement Intérieur – Edition du 22 Octobre 2017
  8. Charte Ethique – Edition du 22 Octobre 2017
  9. Statuts de la FFBS – Edition du 30 Avril 2016
  10. Tableau de concordance des règlements Baseball
  11. Tableau de concordance des règlements Softball

 

02. L’ARBITRAGE

  1. Code vestimentaire arbitre Baseball
  2. Code vestimentaire arbitre Softball
  3. Rapport de match
  4. Rapport d’expulsion
  5. Relations licencié-arbitre / Respect de l’arbitre
  6. Règlement Généraux de l’Arbitrage Baseball
  7. Règlement Généraux de l’Arbitrage Softball

 

03. LES ASSURANCES

  1. Attestation de Responsabilité Civile 2019
  2. Bulletin d’options complémentaires
  3. Carte EUROP ASSISTANCE
  4. Déclaration d’accident
  5. Fiche de protection juridique
  6. Notice d’information
  7. Montant de l’assurance 2019

 

04. LES CLUBS

  1. Dossier de demande d’affiliation d’un club
  2. Guide d’utilisation du logiciel iClub (jusqu’au 30/11/2018)
  3. Statuts-types pour les clubs

 

05. LES COMMISSAIRES TECHNIQUES

  1. Manuel du commissaire technique Baseball

 

06. LES COMITÉS DÉPARTEMENTAUX

  1. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
  2. Statuts-types pour les Comités Départementaux
  3. Statuts-types pour les Comités Départementaux (Droit Civil)

 

07. LES COMITÉS NATIONAUX

  1. Règlement Intérieur France Baseball
  2. Règlement Intérieur France Softball

08. LE DÉVELOPPEMENT D’UNE ÉQUIPE TECHNIQUE RÉGIONALE (ETR)

  1. L’Equipe Technique Régionale (ETR)
  2. Instruction relative au renouvellement des équipes techniques régionales

 

09. LA DISCIPLINE

  1. Barème des sanctions (Annexe 1)
  2. Formulaire de convocation suite à une expulsion
  3. Procédure disciplinaire après expulsion
  4. Règlement disciplinaire

 

10. LA DISCIPLINE DOPAGE

  1. Règlement disciplinaire dopage

11. LES FORMULAIRES ADMINISTRATIFS

  1. Déclaration de changement d’adresse d’un club
  2. Déclaration de rencontres et tournois de Softball Mixte Fastpitch
  3. Déclaration pour l’organisation d’un tournoi Jeunes
  4. Demande d’autorisation de rencontre ou tournoi face à des associations non affiliées
  5. Demande d’autorisation de tournoi
  6. Echéancier de l’Assemblée Générale fédérale

 

12. LES FORMULAIRES FINANCIERS

  1. Autorisation de prélèvements des clubs
  2. Modèle note de frais 2018
  3. Indemnités Arbitres – Scoreurs – Equipes de France
  4. Remboursement des frais de déplacement
  5. Annexes financières des RGES Baseball
  6. Annexes financières des RGES Softball
  7. Annexe Financière pour les Ligues et Comités Départementaux

 

13. LE HAUT-NIVEAU

  1. Charte du sport de haut-niveau
  2. Convention FFBS – Athlète de haut-niveau
  3. Convention-type de haut-niveau – Centre d’entrainement universitaire
  4. Convention-type de haut-niveau – Pôle Espoir Baseball
  5. Convention-type de haut-niveau – Pôle France Baseball
  6. Convention-type de haut-niveau – Pôle France Softball
  7. Examens médicaux des sportifs de haut-niveau (Arrêté du 11 février 2004)
  8. Examens médicaux des sportifs de haut-niveau (arrêté du 13 juin 2016)
  9. FFBS-Projet de Performance Federal 2017-2020
  10. Règlement du Projet de Performance Fédéral (PPF)
  11. Suivi médical des sportifs de haut niveau 2017
  12. FFBS SHN, Espoirs et collectifs nationaux 2018-2019

 

14. LES LICENCES

  1. Années de participation aux championnats 2019
  2. Catégories d’âge 2019
  3. Guide d’utilisation du logiciel iClub 2018 (jusqu’au 30/11/2018)
  4. Guide d’utilisation du logiciel iLigue pour les Comités Départementaux 2018 (jusqu’au 30/11/2018)
  5. Guide d’utilisation du logiciel iLigue pour les Ligues 2018 (jusqu’au 30/11/2018)
  6. Guide pour la prise d’extensions de licences et de mutations 2018 (jusqu’au 30/11/2018)
  7. Montant des licences 2019
  8. Autorisation de prélèvements des clubs

 

15. LES LIGUES RÉGIONALES

  1. Annexe Financière pour les Ligues et Comités Départementaux
  2. Statuts-types pour les Ligues
  3. Statuts-types pour les Ligues (droit civil)
  4. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale
  5. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale (droit civil)
  6. Convention Fédération – Ligues régionales – Edition du 17.12.17

 

16. LE MÉDICAL

  1. Certificat médical de non contre-indication
  2. Dossier médical des sportifs de haut niveau 2017
  3. Règlement Médical

 

17. LES MUTATIONS

  1. Montant des mutations et extensions de licences 2019

 

18. LES ORGANISMES NATIONAUX – FRANCE CRICKET

  1. Convention FFBS – France Cricket – Édition du 31.03.2017
  2. Règlement Intérieur de France Cricket – Edition du 30 avril 2016
  3. Statuts de France Cricket – Edition du 30 avril 2016

 

19. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS BASEBALL

  1. All Stars Game – Règlement Sportif 
  2. Années de Participation Championnats 2019
  3. Annexes Sportives et Financières des RGES baseball – Edition du 1er décembre 2018
  4. Balles Officielles Baseball 2019
  5. Battes Officielles Baseball 2019
  6. Cahier des charges Challenge de France de Baseball
  7. Règlement sportif Challenge de France Baseball – Edition du 22.10.17
  8. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
  9. Demande de report ou d’inversion de match
  10. Formulaire de convention d’entente Baseball
  11. Formulaire de rattachement à un championnat régional Baseball
  12. Formulaire de regroupement Baseball
  13. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Baseball
  14. Grille d’indemnisation de formation Baseball
  15. Home-Run Derby – Règlement sportif
  16. Péréquations Baseball 2018
  17. Règlements Généraux des Epreuves Sportives (RGES) baseball – Edition du 1er décembre 2018
  18. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives – RGES Baseball

Les règles du Baseball

Le sommaire des modifications apportées à l’édition 2017 se trouve en page 5 du premier document.

  1. Règles de Baseball 2019 Edition Novembre 2018
  2. Modifications 2018 des Règles pour les arbitres et managers

 

20. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS CRICKET

Retrouvez toute la documentation sur www.francecricket.com.

 

21. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS SOFTBALL

  1. Années de participation aux championnats 2018
  2. Années de Participation Championnats 2019
  3. Annexes Sportives et Financières des RGES softball – Edition du 1er décembre 2018
  4. Balles officielles Softball
  5. Battes officielles championnats Softball
  6. Déclaration de rencontres et tournois en Softball Mixte Fastpitch
  7. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
  8. Formulaire de convention d’entente Softball
  9. Formulaire de rattachement à un championnat régional Softball
  10. Formulaire de regroupement Softball
  11. Formulaire d’homologation définitive d’un championnat régional Softball
  12. Formulaire d’homologation préliminaire d’un championnat régional Softball
  13. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Softball
  14. Grille d’indemnisation de la formation Softball
  15. Péréquations Softball 2018
  16. Règlements Généraux des Epreuves Sportives (RGES) softball – Edition du 1er décembre 2018
  17. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives – RGES Softball
  18. Formulaire d’enregistrement des officiels pour les championnats 2018
  19. Fomulaire de rosters pour les championnats 2018
  20. Formulaire d’engagement arbitre en championnats D1, N1 et Open de France 2018
  21. Formulaire d’engagement en D1, N1 et Open de France 2018
  22. Cahier des charges Challenge de France de Softball Féminin
  23. Cahier des charges Challenge de France de Softball Masculin
  24. Règlement sportif Challenge de France Softball CD 11.02.18

Les règles du Softball

  1. Règles de Softball lancer rapide 2018-2021 – Édition de décembre 2018
  2. Règles de Softball lancer lent 2018-2021 – Édition de décembre 2018

22. LE SCORAGE

  1. Règlements Généraux du Scorage et des Statistiques
  2. Manuel du Scoreur Fédéral 1er niveau

 

23. LES TERRAINS

  1. Classification des équipements Baseball (au regard des dossiers CNDS)
  2. Guide pour les terrains de sport – CNOSF
  3. Normes des terrains – Homologation 2017
  4. Cahier technique des terrains et équipements de Baseball et Softball (en cours de modification par la CFTE)

 

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