Textes officiels

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La liste des différents textes, documents et formulaires indique la date d’édition ou du vote de l’organe fédéral autorisé.

En outre chaque texte proposé comporte :

• En en-tête de page : la dénomination du texte,
• En page de garde : la dénomination du texte, sa date d’adoption et de ses modifications successives,
• En bas de page : l’organe rédacteur et la date de publication du texte.

Malgré plusieurs relectures, des imperfections peuvent demeurer dans la présentation de ces textes. Merci de communiquer celles que vous relèverez à la Fédération.

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01. LA FÉDÉRATION

1. Statuts de la FFBS – Édition du 19 mars 2022
2. Règlement intérieur – Edition du 19 mars 2022
3. Règlements Généraux – Edition du 28 avril 2022
4. Règlement financier – Edition du 19 mars 2022
5. Charte Ethique – Édition du 22 Octobre 2017
6. Opuscule à l’attention des Présidents et Membres des Commissions
7. Tableau de concordance des règlements Baseball
8. Tableau de concordance des règlements Softball

02. L’ARBITRAGE

1. Code vestimentaire arbitre Baseball
2. Code vestimentaire arbitre Softball
3. Rapport de match
4. Rapport d’expulsion
5. Règlements Généraux de l’Arbitrage Baseball
6. Règlements Généraux de l’Arbitrage Softball

03. LES ASSURANCES

1. Notice d’information RC IA Assistance 2022
2. Attestation responsabilité civile 2022
3. Bulletin d’options complémentaires 2022
4. Défense Pénale Recours 2022
5. Carte Europ Assistance 2022
6. Déclaration de sinistre RC
7. Déclaration de sinistre IA
8. Montant assurance fédérale I.A. 2022

04. LES CLUBS

1. Dossier de demande d’affiliation d’un club
2. Statuts-types pour les clubs
3. Montant des licences et cotisations 2022
4. Autorisation de prélèvements des clubs

05. LES COMMISSAIRES TECHNIQUES

1. Manuel du Commissaire Technique

06. LES COMITÉS DÉPARTEMENTAUX

1. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
2. Statuts-types pour les Comités Départementaux
3. Statuts-types pour les Comités Départementaux (Droit Civil)

07. LE DÉVELOPPEMENT D’UNE ÉQUIPE TECHNIQUE RÉGIONALE (ETR)

1. Instruction relative au renouvellement des équipes techniques régionales

08. LA DISCIPLINE

1. Règlement disciplinaire – Edition du 27 mars 2021
2. Barème disciplinaire – Edition du 27 mars 2021

9. LES FORMULAIRES ADMINISTRATIFS

1. Déclaration de changement d’adresse d’un club
2. Déclaration de rencontres et tournois en Softball mixte fastpitch
3. Déclaration pour l’organisation d’un tournoi Jeunes
4. Demande d’autorisation de rencontre ou tournoi face à des associations non affiliées
5. Demande d’autorisation de tournoi

10. LES FORMULAIRES FINANCIERS

1. Autorisation de prélèvements des clubs
2. Montant des Indemnités Arbitres – Scoreurs – Équipes de France – en vigueur au 1er janvier 2022
3. Remboursement des frais de déplacement
4. Montant assurance fédérale I.A. 2022
5. Annexe financière des RGES Baseball
6. Annexe financière des RGES Softball
7. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux

11. LE HAUT-NIVEAU

1. Charte du sport de haut-niveau
2. Convention FFBS Athlète Haut Niveau
3. Convention-type de haut niveau – Centre d’entraînement universitaire 
4. Convention-type de haut niveau – Pôle Espoir
5. Convention-type de haut niveau – Pôle France Baseball
6. Convention-type de haut niveau – Pôle France Softball
7. Examens médicaux des sportifs de haut-niveau (arrêté du 13 juin 2016)
8. FFBS-Projet de Performance Federal 2017-2020
9. Questionnaire de dépistage du surentraînement
10. Règlement du Projet de Performance Fédéral (PPF)
11. FFBS SMR CF Médicale
12. FFBS-Dossier-athlète-SMR 2022
13. Modalités d’inscription en listes SHN, Espoirs et CN
14. Circulaire relative aux sections sportives scolaires et aux sections d’excellence sportive

12. LES LICENCES

1. Années de participation aux championnats 2022
2. Catégories d’âge 2022
3. Montant des licences et cotisations 2022
4. Montant des licences et cotisations 2023
5. Attestation contrôle d’honorabilité – PDF à imprimer
6. Attestation contrôle d’honorabilité – remplissable – Word à compléter

13. LES LIGUES RÉGIONALES

1. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
2. Statuts-types pour les Ligues
3. Statuts-types pour les Ligues (droit civil)
4. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale
5. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale (droit civil)
6. Convention Fédération – Ligues régionales – Edition du 17.12.17

14. LE MÉDICAL

1. Règlement Médical 
2. Modèle de certificat médical d’absence de contre indication
3. Fiche d’examen d’absence de contre-indication
4. Questionnaire préalable à l’examen médical d’absence de contre-indication
5. Questionnaire de Santé QS-SPORT
6. Questionnaire de Santé relatif à l’état de santé du sportif mineur – PDF à compléter
7. Questionnaire de Santé relatif à l’état de santé du sportif mineur – Word
8. Attestation de réponse négative au questionnaire de santé
9. Anti-dopage décret du 28 décembre 2020 sur la liste des substances et méthodes interdites 2021
10. Les Maisons Sport-Santé (dossier de presse)

15. LES MUTATIONS

1. Montant des mutations et extensions de licences 2022
2. Fiche de demande de mutation
3. Formulaire de Mutation Européenne de la CEB

16. LES ORGANISMES NATIONAUX – FRANCE CRICKET

1. Convention FFBS – France Cricket – Édition du 31.03.2017
2. Avenant 1 Convention FFBS – France Cricket
3. Avenant 2 Convention FFBS – France Cricket
4. Règlement Intérieur de France Cricket – Edition du 30 avril 2016
5. Statuts de France Cricket – Edition du 30 avril 2016

17. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS BASEBALL

1. FFBS-Mesures de protection et règlement Covid19 Championnats nationaux 2021
2. Années de participation aux championnats 2022
3. Règlements Généraux des Epreuves Sportives (RGES) Baseball – Edition du 27 janvier 2022
4. Annexes RGES Baseball – Edition du 24 février 2022
5. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives  – Edition du 14 décembre 2021
6. Annexe 8 – Opens de France et Championnats de France Jeunes – Règlements sportifs – Edition du 14 décembre 2021
7. Annexe 9 – Règlement Championnat 9U Bee-ball Rookie – Edition du 14 décembre 2021
8. Annexe 10 – Règlement Championnat 10U Bee-ball Major – Edition 14 décembre 2021
9. Annexe 12 – Règlement Open de France féminin de Baseball – Edition du 24 février 2022
10. Annexe 13 – Challenge de France – Règlement Sportif – Edition du 14 décembre 2021
11. Annexe 14 – Challenge de France – Cahier des Charges – Edition du 14 décembre 2021
12. Annexe 15 – All Stars Game – Règlement Sportif – Edition du 8 décembre 2019
13. Annexe 16 – Home-Run Derby – Règlement Sportif – Edition du 8 décembre 2019
14. Annexe 22 – Péréquations Baseball 2022 – Edition 14 décembre 2021
15. Annexe 24 – Grille d’indemnisation de formation
16. Annexe 27 – French Summer League – Règlement sportif – Edition du 20 juin 2020
17. Balles Officielles Baseball 2022
18. Battes Officielles Baseball 2022
19. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
20. Formulaire de demande de report ou d’inversion
21. Formulaire de convention d’entente
22. Formulaire de rattachement à un championnat régional Baseball
23. Formulaire de regroupement Baseball
24. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Baseball
25. Formulaire de Mutation Européenne de la CEB

Les règles du Baseball

Le sommaire des modifications apportées à l’édition 2017 se trouve en page 5 du premier document.

1. Règles du Baseball 2020 – Edition 20 juin 2020
2. Modifications 2019 pour 2020 des Règles pour les arbitres et managers

18. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS CRICKET

Retrouvez toute la documentation sur www.francecricket.com.

19. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS SOFTBALL

1. FFBS-Mesures de protection et reglement Covid19 Championnats nationaux 2021
2. Années de participation aux championnats 2022
3. Règlements Généraux des Epreuves Sportives (RGES) Softball – Edition du 19 mars 2022
4. Annexes des RGES Softball – Edition du 19 mars 2022
5. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives  – Édition du 19 mars 2022
6. Annexe 11 – Péréquations 2022
7. Annexe 12 – Challenge de France de Softball 2022 – Règlement sportif
8. Annexe 13 –  Challenge de France 2022 – Cahier des charges
9. Annexe 19 – Grille d’indemnisation de formation 
10. Balles Officielles Softball 2022
11. Battes Officielles Softball 2022
12. Déclaration de rencontres et tournois en Softball mixte Fastpich
13. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
14. Formulaire de convention d’entente
15. Formulaire de demande de report ou d’inversion
16. Formulaire de rattachement à un championnat régional Softball
17. Formulaire de regroupement Softball
18. Formulaire d’homologation définitive d’un championnat régional Softball
19. Formulaire d’homologation préliminaire d’un championnat régional Softball
20. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Softball

Les règles du Softball

1. Règles de Softball lancer rapide 2018-2021 – Edition du 20 juin 2020
2. Règles de Softball lancer lent 2018-2021 – Edition du 20 juin 2020

20. LE BASEBALL5

1. Années de participation aux championnats 2022
2. Balles Officielles Baseball5 2022
3. Open de France de Baseball5 – Règlement Sportif – CD 14.12.2021
4. Open de France Baseball5 – Cahier-des-Charges – CD 24.02.2022

21. LE SCORAGE

1. Règlements Généraux du Scorage et des Statistiques 
2. Manuel du Scoreur Fédéral 1er niveau

22. LES TERRAINS

1. Classification des équipements Baseball (au regard des dossiers CNDS)
2. Guide pour les terrains de sport – CNOSF
3. Softball Homologation – Classification des terrains 2017
4. Cahier technique des terrains et équipements de Baseball et Softball (en cours de modification par la CFTE)
5. Baseball – Procédure d’Homologation d’un terrain – Edition du 17 mars 2018
6. Baseball – Tableau de classification des terrains – Edition du 17 mars 2018