Accueil - FEDERATION - Textes officiels

VOUS ACCÉDEZ A L’UNIQUE SITE INTERNET DES TEXTES OFFICIELS DE LA FÉDÉRATION
La liste des différents textes, documents et formulaires indique la date d’édition ou du vote de l’organe fédéral autorisé.

En outre chaque texte proposé comporte :

  • En En-tête de page : La dénomination du texte,
  • En page de garde : La dénomination du texte, sa date d’adoption et de ses modifications successives,
  • En bas de Page : L’organe rédacteur et la date de publication du texte,
  • En fin de chaque texte : le détail de toutes les modifications successives du texte.

Malgré plusieurs relectures, des imperfections peuvent demeurer dans la présentation de ces textes. Merci de communiquer celles que vous relèverez à la Fédération.

Note : Acrobat reader est nécessaire pour lire les fichiers PDF. Pour le télécharger gratuitement consultez le site suivant : http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.html

Cliquez sur un intitulé pour visualiser ou télécharger le document correspondant.

01. LA FÉDÉRATION

  1. Convention FFBS Ligue Calédonienne de Baseball Softball Cricket
  2. Opuscule à l’attention des Présidents et Membres de Commissions
  3. Opuscule à l’attention des candidats au Comité Directeur
  4. Organigramme de la Direction Technique Nationale – 2017
  5. Règlement Financier – Edition du 29 Août 2014
  6. Règlements Généraux – Edition du 30 Janvier 2017
  7. Règlement Intérieur – Edition du 14 mai 2017
  8. Statuts de la FFBS – Edition du 30 Avril 2016
  9. Tableau de concordance des règlements Baseball
  10. Tableau de concordance des règlements Softball

 

02. L’ARBITRAGE

  1. Code vestimentaire arbitre Baseball
  2. Code vestimentaire arbitre Softball
  3. Rapport de match
  4. Rapport d’expulsion
  5. Relations licencié-arbitre / Respect de l’arbitre
  6. Règlement Généraux de l’Arbitrage Baseball
  7. Règlement Généraux de l’Arbitrage Softball

 

03. LES ASSURANCES

  1. Attestation Responsabilite Civile 2017
  2. Bulletin d’options complementaires
  3. Carte Europ Assistance 2017
  4. Déclaration d’accident
  5. Fiche de protection juridique – défense pénale et recours 2017
  6. Montant des assurances 2017
  7. Notice d’information

 

04. LES CLUBS

  1. Dossier de création d’un club
  2. Guide d’utilisation du logiciel iClub 2017
  3. Statuts-types pour les clubs

 

05. LES COMMISSAIRES TECHNIQUES

  1. Manuel du commissaire technique Baseball

 

06. LES COMITÉS DÉPARTEMENTAUX

  1. Annexes financières pour les Ligues et Comités Départementaux
  2. Statuts-types pour les Comités Départementaux
  3. Statuts-types pour les Comités Départementaux (Droit Civil)

 

07. LES COMITÉS NATIONAUX

  1. Règlement Intérieur France Baseball
  2. Règlement Intérieur France Softball

 

08. LE DÉVELOPPEMENT DES CENTRES D’ENTRAÎNEMENT

  1. Cahier des charge d’un Centre d’Entrainement Régional (CER)
  2. Centre d’Entrainement Régional (CER) labellisé
  3. Centre d’Entrainement Régional (CER) permanent
  4. Charte de développement d’un Centre d’Entrainement Régional (CER)
  5. L’Equipe Technique Régionale (ETR)

 

09. LA DISCIPLINE

  1. Barème des sanctions (Annexe 1)
  2. Formulaire de convocation suite à une expulsion
  3. Procédure disciplinaire après expulsion
  4. Règlement disciplinaire

 

10. LA DISCIPLINE DOPAGE

  1. Règlement disciplinaire dopage

 

11. LES FORMULAIRES ADMINISTRATIFS

  1. Déclaration de changement d’adresse d’un club
  2. Déclaration de rencontres et tournois de Softball Mixte Fastpitch
  3. Déclaration pour l’organisation d’un tournoi Jeunes
  4. Demande d’autorisation de rencontre ou tournoi face à des associations non affiliées
  5. Demande d’autorisation de tournoi
  6. Echéancier de l’Assemblée Générale fédérale

 

12. LES FORMULAIRES FINANCIERS

  1. Autorisation de prélèvements des clubs
  2. Modèle note de frais 2017
  3. Indemnités Arbitres – Scoreurs – Equipes de France
  4. Remboursement des frais de déplacement
  5. Annexes financières aux RGES Baseball
  6. Annexes financières aux RGES Softball
  7. Annexes financières pour les Ligues et Comités Départementaux

 

13. LE HAUT-NIVEAU

  1. Charte du sport de haut-niveau
  2. Convention FFBS – athlètes de haut-niveau
  3. Convention-type de haut-niveau – Centre d’entrainement universitaire Baseball
  4. Convention-type de haut-niveau – Pôle Espoir Baseball
  5. Convention-type de haut-niveau – Pôle France Baseball
  6. Convention-type de haut-niveau – Pôle France Softball
  7. Examens médicaux des sportifs de haut-niveau (Arrêté du 11 février 2004)
  8. Examens médicaux des sportifs de haut-niveau (arrêté du 13 juin 2016)
  9. Parcours de l’Excellence Sportive (PES) 2013-2017
  10. Règlement du Parcours de l’Excellence Sportive (PES)
  11. Suivi médical des sportifs de haut niveau 2017

 

14. LES LICENCES

  1. Années de participations aux championnats 2017
  2. Catégories d’âges 2017
  3. Guide d’utilisation du logiciel iClub 2017
  4. Guide d’utilisation du logiciel iLigue pour les Comité Départementaux 2017
  5. Guide d’utilisation du logiciel iLigue pour les Ligues 2017
  6. Guide de prise de licences, d’extensions de licences et demandes de mutations
  7. Montant des licences 2017
  8. Procédure d’affiliation 2017 via iClub
  9. Autorisation de prélèvements des clubs

 

15. LES LIGUES RÉGIONALES

  1. Annexes financières pour les Ligues et Comités Départementaux
  2. Statuts-types pour les Ligues
  3. Statuts-types pour les Ligues (droit civil)
  4. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale
  5. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale (droit civil)

 

16. LE MÉDICAL

  1. Certificat médical de non contre-indication
  2. Dossier médical des sportifs de haut niveau 2017
  3. Règlement Médical

 

17. LES MUTATIONS

  1. Montants des mutations et extensions de licences 2017

 

18. LES ORGANISMES NATIONAUX – FRANCE CRICKET

  1. Convention FFBS – France Cricket – Édition du 31.03.2017
  2. Règlement Intérieur de France Cricket – Edition du 30 avril 2016
  3. Statuts de France Cricket – Edition du 30 avril 2016

 

19. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS BASEBALL

  1. All-Star Game 2017 – Règlement sportif
  2. Années de participation aux championnats 2017
  3. Annexes sportives et financières aux RGES Baseball
  4. Balles officielles Baseball 2017
  5. Battes officielles Baseball 2017
  6. Challenge de France – Cahier des charges technique 2017
  7. Challenge de France – Règlement sportif 2017
  8. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
  9. Demande de report ou d’inversion de match
  10. Formulaire de convention d’entente Baseball
  11. Formulaire de rattachement à un championnat régional Baseball
  12. Formulaire de regroupement Baseball
  13. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Baseball
  14. Grille d’indemnisation de formation Baseball
  15. Home Run Derby – Règlement sportif 2017
  16. Modifications 2016 des règles Baseball
  17. Péréquations Baseball 2017
  18. Règles de Baseball Edition avril 2017
  19. Règlements Généraux des Épreuves Sportives Baseball (RGES)
  20. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives – RGES Baseball

 

20. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS CRICKET

  1. Compétitions 2017 – Règlements des championnats nationaux
  2. Compétitions 2016 – Règlements de la Coupe de France
  3. France Cricket – Code de Conduite
  4. Lois du Cricket – 4eme édition

 

21. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS SOFTBALL

  1. Années de participation aux championnats 2017
  2. Annexes sportives et financières aux RGES Softbal
  3. Balles officielles Softball 2017
  4. Battes officielles championnats Softball 2017
  5. Déclaration de rencontres et tournois en Softball Mixte Fastpitch
  6. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
  7. Formulaire de convention d’entente Softball
  8. Formulaire de rattachement à un championnat régional Softball
  9. Formulaire de regroupement Softball
  10. Formulaire d’homologation définitive d’un championnat régional Softball
  11. Formulaire d’homologation préliminaire d’un championnat régional Softball
  12. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Softball
  13. Grille d’indemnisation de la formation Softball
  14. Péréquations Softball 2017
  15. Règlements Généraux des Epreuves Sportives Softball (RGES)
  16. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives – RGES Softball

 

22. LE SCORAGE

  1. Règlements Généraux du Scorage et des Statistiques
  2. Manuel du Scoreur Départemental

 

23. LES TERRAINS

  1. Classification des équipements Baseball (au regard des dossiers CNDS)
  2. Guide pour les terrains de sport – CNOSF
  3. Normes des terrains – Homologation 2017
  4. Cahier technique des terrains

 

Partager cette page sur :

Partager la publication "Textes officiels"

Trouver un club

Trouver un club près de chez vous!