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La liste des différents textes, documents et formulaires indique la date d’édition ou du vote de l’organe fédéral autorisé.

En outre chaque texte proposé comporte :

  • En En-tête de page : La dénomination du texte,
  • En page de garde : La dénomination du texte, sa date d’adoption et de ses modifications successives,
  • En bas de Page : L’organe rédacteur et la date de publication du texte,
  • En fin de chaque texte : le détail de toutes les modifications successives du texte.

Malgré plusieurs relectures, des imperfections peuvent demeurer dans la présentation de ces textes. Merci de communiquer celles que vous relèverez à la Fédération.

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01. LA FÉDÉRATION

  1. Statuts de la FFBS – Édition du 19 octobre 2019
  2. Règlement Intérieur – Édition du 19 octobre 2019
  3. Règlements Généraux – Édition du 19 octobre 2019
  4. Règlement Financier – Édition du 29 Août 2014
  5. Charte Ethique – Édition du 22 Octobre 2017
  6. Convention FFBS Ligue Calédonienne de Baseball Softball Cricket
  7. Opuscule à l’attention des Présidents et Membres des Commissions
  8. Opuscule à l’attention des candidats au Comité Directeur
  9. Organigramme DTN 2018
  10. Tableau de concordance des règlements Baseball
  11. Tableau de concordance des règlements Softball

02. L’ARBITRAGE

  1. Code vestimentaire arbitre Baseball
  2. Code vestimentaire arbitre Softball
  3. Rapport de match
  4. Rapport d’expulsion
  5. Relations licencié-arbitre / Respect de l’arbitre
  6. Règlement Généraux de l’Arbitrage Baseball (2020)
  7. Règlement Généraux de l’Arbitrage Softball

03. LES ASSURANCES

  1. Attestation de Responsabilité Civile 2020
  2. Bulletin d’options complémentaires
  3. Carte EUROP ASSISTANCE
  4. Déclaration d’accident
  5. Fiche de protection juridique
  6. Notice d’information
  7. Montant de l’assurance 2020

04. LES CLUBS

  1. Dossier de demande d’affiliation d’un club
  2. Statuts-types pour les clubs
  3. Autorisation de prélèvements des clubs
  4. Procédure affiliation E-Licence 2019
  5. Montant des licences et cotisations 2020

05. LES COMMISSAIRES TECHNIQUES

  1. Manuel du commissaire technique Baseball

06. LES COMITÉS DÉPARTEMENTAUX

  1. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
  2. Statuts-types pour les Comités Départementaux
  3. Statuts-types pour les Comités Départementaux (Droit Civil)

07. LES COMITÉS NATIONAUX

  1. Règlement Intérieur France Baseball
  2. Règlement Intérieur France Softball

08. LE DÉVELOPPEMENT D’UNE ÉQUIPE TECHNIQUE RÉGIONALE (ETR)

  1. L’Equipe Technique Régionale (ETR)
  2. Instruction relative au renouvellement des équipes techniques régionales

09. LA DISCIPLINE

  1. Barème des sanctions
  2. Formulaire de convocation suite à une expulsion
  3. Procédure disciplinaire après expulsion
  4. Règlement disciplinaire

10. LES FORMULAIRES ADMINISTRATIFS

  1. Déclaration de changement d’adresse d’un club
  2. Déclaration de rencontres et tournois en Softball mixte fastpitch
  3. Déclaration pour l’organisation d’un tournoi Jeunes
  4. Demande d’autorisation de rencontre ou tournoi face à des associations non affiliées
  5. Demande d’autorisation de tournoi
  6. Echéancier de l’Assemblée Générale fédérale

11. LES FORMULAIRES FINANCIERS

  1. Autorisation de prélèvements des clubs
  2. Modèle note de frais 2019
  3. Indemnités Arbitres – Scoreurs – Equipes de France – Édition du 26 juin 2019
  4. Remboursement des frais de déplacement
  5. Annexes financières des RGES Baseball – Édition du 26 juin 2019
  6. Annexes financières des RGES Softball
  7. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux

12. LE HAUT-NIVEAU

  1. Charte du sport de haut-niveau
  2. Convention FFBS Athlète Haut Niveau
  3. Convention-type de haut niveau – Centre d’entraînement universitaire
  4. Convention-type de haut niveau – Pôle Espoir Baseball
  5. Convention-type de haut niveau – Pôle France Baseball
  6. Convention-type de haut niveau – Pôle France Softball
  7. Examens médicaux des sportifs de haut-niveau (arrêté du 13 juin 2016)
  8. FFBS-Projet de Performance Federal 2017-2020
  9. Questionnaire de dépistage du surentraînement
  10. Règlement du Projet de Performance Fédéral (PPF)
  11. Suivi médical des sportifs de haut niveau 2020
  12. Modalités d’inscription en listes SHN, Espoirs et CN
  13. Questionnaire de Santé QS-SPORT
  14. Attestation de réponse négative au QS-Sport

13. LES LICENCES

  1. Années de participation aux championnats 2020
  2. Catégories d’âge 2020
  3. Guide pour la prise de Licences, Extensions de licences, Mutations
  4. Guide pour l’édition de Rosters
  5. Montant des licences et cotisations 2020

14. LES LIGUES RÉGIONALES

  1. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
  2. Statuts-types pour les Ligues
  3. Statuts-types pour les Ligues (droit civil)
  4. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale
  5. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale (droit civil)
  6. Convention Fédération – Ligues régionales – Edition du 17.12.17

15. LE MÉDICAL

  1. Certificat médical d’absence de contre indication
  2. Suivi médical des sportifs de haut niveau 2020
  3. Règlement Médical – Edition du 1er décembre 2018
  4. Fiche d’examen d’absence de contre-indication
  5. Questionnaire de Santé QS-SPORT
  6. Questionnaire préalable à l’examen médical d’absence de contre-indication
  7. Questionnaire de dépistage du surentraînement
  8. Attestation de réponse négative au QS-Sport

16. LES MUTATIONS

  1. Montant des mutations et extensions de licences 2019
  2. Fiche de demande de mutation
  3. Formulaire de Mutation Européenne de la CEB

17. LES ORGANISMES NATIONAUX – FRANCE CRICKET

  1. Convention FFBS – France Cricket – Édition du 31.03.2017
  2. Règlement Intérieur de France Cricket – Edition du 30 avril 2016
  3. Statuts de France Cricket – Edition du 30 avril 2016

18. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS BASEBALL

  1. All Star Game – Règlement sportif
  3. Années de participation aux championnats 2020
  4. Règlements généraux des épreuves sportives (RGES) Baseball – Edition du 19 octobre 2019
  5. Annexes sportives et financières des RGES Baseball – Edition du 19 octobre 2019
  6. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives – RGES Baseball – Édition du 26 juin 2019
  7. Balles Officielles Baseball 2020
  8. Battes Officielles Baseball 2020
  9. Cahier des charges challenge de France de Baseball – Edition du 09 février 2019
  10. Règlement sportif challenge de France de Baseball – Edition du 1er décembre 2018
  11. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
  12. Demande de report ou d’inversion de match
  13. Formulaire de convention d’entente Baseball
  14. Formulaire de rattachement à un championnat régional Baseball
  15. Formulaire de regroupement Baseball
  16. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Baseball
  17. Grille d’indemnisation de formation Baseball
  18. Home Run derby – Règlement sportif
  19. Péréquations Baseball 2019
  20. Formulaire de Mutation Européenne de la CEB

Les règles du Baseball

Le sommaire des modifications apportées à l’édition 2017 se trouve en page 5 du premier document.

  1. Règles de Baseball 2019 – Edition Avril 2019
  2. Modifications 2018 des Règles pour les arbitres et managers

19. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS CRICKET

Retrouvez toute la documentation sur www.francecricket.com.

20. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS SOFTBALL

  1. Années de Participation Championnats 2020
  2. Règlements généraux des épreuves sportives (RGES) Softball – Edition du 19 octobre 2019
  3. Annexes sportives et financières des RGES Softball – Edition du 09 février 2019
  4. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives – RGES Softball
  5. Balles officielles Softball 2019
  6. Battes Officielles Softball 2019
  7. Déclaration de rencontres et tournois en Softball mixte Fastpich
  8. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
  9. Formulaire de convention d’entente Softball
  10. Formulaire de rattachement à un championnat régional Softball
  11. Formulaire de regroupement Softball
  12. Formulaire d’homologation définitive d’un championnat régional Softball
  13. Formulaire d’homologation préliminaire d’un championnat régional Softball
  14. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Softball
  15. Grille d’indemnisation de la formation Softball
  16. Péréquations Softball 2019
  17. Cahier des charges challenge de France de Softball – Edition du 09 février 2019
  18. Règlement sportif challenge de France de Softball – Edition du 09 février 2019

Les règles du Softball

  1. Règles de Softball lancer rapide 2018-2021 – Édition de décembre 2018
  2. Règles de Softball lancer lent 2018-2021 – Édition de décembre 2018

21. LE SCORAGE

  1. Règlements Généraux du Scorage et des Statistiques
  2. Manuel du Scoreur Fédéral 1er niveau

22. LES TERRAINS

  1. Classification des équipements Baseball (au regard des dossiers CNDS)
  2. Guide pour les terrains de sport – CNOSF
  3. Softball Homologation – Classification des terrains 2017
  4. Cahier technique des terrains et équipements de Baseball et Softball (en cours de modification par la CFTE)
  5. Baseball – Procédure d’Homologation d’un terrain – Edition du 17 mars 2018
  6. Baseball – Tableau de classification des terrains – Edition du 17 mars 2018
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