Textes officiels

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La liste des différents textes, documents et formulaires indique la date d’édition ou du vote de l’organe fédéral autorisé.

En outre chaque texte proposé comporte :

• En en-tête de page : la dénomination du texte,
• En page de garde : la dénomination du texte, sa date d’adoption et de ses modifications successives,
• En bas de page : l’organe rédacteur et la date de publication du texte.

Malgré plusieurs relectures, des imperfections peuvent demeurer dans la présentation de ces textes. Merci de communiquer celles que vous relèverez à la Fédération.

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01. LA FÉDÉRATION

1. Statuts de la FFBS – Édition du 20 juin 2020
2. Règlement intérieur – Edition du 20 juin 2020
3. Règlements généraux – Edition du 5 novembre 2020
4. Règlement Financier – Édition du 29 août 2014
5. Charte Ethique – Édition du 22 Octobre 2017
6. Opuscule à l’attention des Présidents et Membres des Commissions
7. Tableau de concordance des règlements Baseball
8. Tableau de concordance des règlements Softball

02. L’ARBITRAGE

1. Code vestimentaire arbitre Baseball
2. Code vestimentaire arbitre Softball
3. Rapport de match
4. Rapport d’expulsion
5. Règlement Généraux de l’Arbitrage Baseball (2020)
6. Règlement Généraux de l’Arbitrage Softball (2020)

03. LES ASSURANCES

1. Attestation responsabilité civile 2021
2. Notice d’information RC IA Assistance 2021
3. Bulletin d’options complémentaires 2021
4. Défense Pénale Recours 2021
5. Carte Europ Assistance 2021
6. Déclaration de sinistre RC
7. Déclaration de sinistre IA
8. Montant assurance fédérale IA 2021

04. LES CLUBS

1. Dossier de demande d’affiliation d’un club
2. Statuts-types pour les clubs
3. Montant des licences et cotisations 2021
4. Autorisation de prélèvements des clubs
5. Guide Connexion Espace dirigeant E-Licence – 2020
6. Guide d’affiliation E-Licence
7. Guide instances dirigeantes Espace dirigeant E-Licence

05. LES COMMISSAIRES TECHNIQUES

1. Manuel du commissaire technique Baseball

06. LES COMITÉS DÉPARTEMENTAUX

1. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
2. Statuts-types pour les Comités Départementaux
3. Statuts-types pour les Comités Départementaux (Droit Civil)

07. LE DÉVELOPPEMENT D’UNE ÉQUIPE TECHNIQUE RÉGIONALE (ETR)

1. L’Equipe Technique Régionale (ETR)
2. Instruction relative au renouvellement des équipes techniques régionales

08. LA DISCIPLINE

1. Règlement disciplinaire – Edition du 20 juin 2020
2. Barème disciplinaire – Edition du 20 juin 2020

9. LES FORMULAIRES ADMINISTRATIFS

1. Déclaration de changement d’adresse d’un club
2. Déclaration de rencontres et tournois en Softball mixte fastpitch
3. Déclaration pour l’organisation d’un tournoi Jeunes
4. Demande d’autorisation de rencontre ou tournoi face à des associations non affiliées
5. Demande d’autorisation de tournoi
6. Echéancier de l’Assemblée Générale fédérale

10. LES FORMULAIRES FINANCIERS

1. Autorisation de prélèvements des clubs
2. Modèle note de frais 2020
3. Indemnités Arbitres – Scoreurs – Equipes de France – Édition du 8 décembre 2019
4. Montant des Indemnités 2021
5. Remboursement des frais de déplacement – 2020
6. Remboursement des frais de déplacement 2021
7. Montant assurance individuelle accident 2021
8. Annexe financière des RGES Baseball
9. Annexes financières des RGES Softball
10. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux

11. LE HAUT-NIVEAU

1. Charte du sport de haut-niveau
2. Convention FFBS Athlète Haut Niveau
3. Convention-type de haut niveau – Centre d’entraînement universitaire 
4. Convention-type de haut niveau – Pôle Espoir
5. Convention-type de haut niveau – Pôle France Baseball
6. Convention-type de haut niveau – Pôle France Softball
7. Examens médicaux des sportifs de haut-niveau (arrêté du 13 juin 2016)
8. FFBS-Projet de Performance Federal 2017-2020
9. Questionnaire de dépistage du surentraînement
10. Règlement du Projet de Performance Fédéral (PPF)
11. Suivi médical des sportifs de haut niveau 2020
12. Modalités d’inscription en listes SHN, Espoirs et CN
13. Circulaire relative aux sections sportives scolaires et aux sections d’excellence sportive

12. LES LICENCES

1. Années de participation aux championnats 2020
2. Années de participation aux championnats 2021
3. Catégories d’âge 2020
4. Catégories d’âge 2021
5. Montant des licences et cotisations 2021
6. Attestation contrôle d’honorabilité des encadrants bénévoles et des dirigeants

13. LES LIGUES RÉGIONALES

1. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
2. Statuts-types pour les Ligues
3. Statuts-types pour les Ligues (droit civil)
4. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale
5. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale (droit civil)
6. Convention Fédération – Ligues régionales – Edition du 17.12.17

14. LE MÉDICAL

1. Certificat médical d’absence de contre indication
2. Suivi médical des sportifs de haut niveau 2020
3. Règlement Médical CD 01.02.2020
4. Fiche d’examen d’absence de contre-indication
5. Questionnaire de Santé QS-SPORT
6. Questionnaire préalable à l’examen médical d’absence de contre-indication
7. Questionnaire de dépistage du surentraînement
8. Attestation de réponse négative au QS-Sport
9. Liste des des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite (Arrêté du 20 janvier 2020)
10. Les Maisons Sport-Santé (dossier de presse)

15. LES MUTATIONS

1. Montant mutations extensions licences 2021
2. Fiche de demande de mutation
3. Formulaire de Mutation Européenne de la CEB

16. LES ORGANISMES NATIONAUX – FRANCE CRICKET

1. Convention FFBS – France Cricket – Édition du 31.03.2017
2. Règlement Intérieur de France Cricket – Edition du 30 avril 2016
3. Statuts de France Cricket – Edition du 30 avril 2016

17. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS BASEBALL

1. Années de participation aux championnats 2020
2. Règlements généraux des épreuves sportives (RGES) Baseball – Edition du 10 septembre 2020
3. Annexes sportives et financières des RGES Baseball – Edition du 5 novembre 2020
4. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives – RGES Baseball – Édition du 20 juin 2020
5. Balles Officielles Baseball 2021
6. Battes Officielles Baseball 2021
7. Grille d’indemnisation de formation Baseball
8. Péréquations Baseball 2021
9. All Stars Game – Règlement Sportif – Edition du 8 décembre 2019
10. Challenge de France de Baseball – Cahier des Charges – Edition du 8 décembre 2019
11. Challenge de France de Baseball – Règlement Sportif – Edition du 8 décembre 2019
12. Home-Run Derby – Règlement Sportif – Edition du 8 décembre 2019
13. Open de France de Baseball5 – Règlement Sportif – Edition du 8 décembre 2019
14. French Summer League Baseball – Règlement – Edition du 20 juin 2020
15. Opens de France et Championnats de France de Baseball Jeunes – Règlements – Edition du 5 novembre 2020
16. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
17. Demande de report ou d’inversion de match
18. Formulaire de convention d’entente
19. Formulaire de rattachement à un championnat régional Baseball
20. Formulaire de regroupement Baseball
21. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Baseball
22. Formulaire de Mutation Européenne de la CEB

Les règles du Baseball

Le sommaire des modifications apportées à l’édition 2017 se trouve en page 5 du premier document.

1. Règles du Baseball 2020 – Edition 20 juin 2020
2. Modifications 2019 pour 2020 des Règles pour les arbitres et managers

18. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS CRICKET

Retrouvez toute la documentation sur www.francecricket.com.

19. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS SOFTBALL

1. Années de Participation Championnats 2020
2. Règlements généraux des épreuves sportives (RGES) Softball – Edition du 10 septembre 2020
3. Annexes sportives et financières des RGES Softball – Edition du 10 septembre 2020
4. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives – RGES Softball
5. Balles Officielles Softball 2021
6. Battes Officielles Softball 2021
7. Grille d’indemnisation de formation Softball
8. Déclaration de rencontres et tournois en Softball mixte Fastpich
9. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
10. Formulaire de convention d’entente
11. Formulaire de rattachement à un championnat régional Softball
12. Formulaire de regroupement Softball
13. Formulaire d’homologation définitive d’un championnat régional Softball
14. Formulaire d’homologation préliminaire d’un championnat régional Softball
15. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Softball
16. Péréquations Softball 2020
17. Cahier des charges challenge de France de Softball – Edition du 09 février 2019
18. Règlement sportif challenge de France de Softball – Edition du 14 avril 2020
19. Règlement Open de France Fastpich – Edition du 16 juillet 2020

Les règles du Softball

1. Règles de Softball lancer rapide 2018-2021 – Edition du 20 juin 2020
2. Règles de Softball lancer lent 2018-2021 – Edition du 20 juin 2020

20. LE SCORAGE

1. Règlements Généraux du Scorage et des Statistiques
2. Manuel du Scoreur Fédéral 1er niveau

21. LES TERRAINS

1. Classification des équipements Baseball (au regard des dossiers CNDS)
2. Guide pour les terrains de sport – CNOSF
3. Softball Homologation – Classification des terrains 2017
4. Cahier technique des terrains et équipements de Baseball et Softball (en cours de modification par la CFTE)
5. Baseball – Procédure d’Homologation d’un terrain – Edition du 17 mars 2018
6. Baseball – Tableau de classification des terrains – Edition du 17 mars 2018