Textes officiels

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La liste des différents textes, documents et formulaires indique la date d’édition ou du vote de l’organe fédéral autorisé.

En outre chaque texte proposé comporte :

• En en-tête de page : la dénomination du texte,
• En page de garde : la dénomination du texte, sa date d’adoption et de ses modifications successives,
• En bas de page : l’organe rédacteur et la date de publication du texte.

Malgré plusieurs relectures, des imperfections peuvent demeurer dans la présentation de ces textes. Merci de communiquer celles que vous relèverez à la Fédération.

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01. LA FÉDÉRATION

1. Statuts de la FFBS – Édition du 20 juin 2020
2. Règlement intérieur – Edition du 6 mai 2021
3. Règlements Généraux – Edition du 6 mai 2021
4. Règlement Financier – Édition du 29 août 2014
5. Charte Ethique – Édition du 22 Octobre 2017
6. Opuscule à l’attention des Présidents et Membres des Commissions
7. Tableau de concordance des règlements Baseball
8. Tableau de concordance des règlements Softball

02. L’ARBITRAGE

1. Code vestimentaire arbitre Baseball
2. Code vestimentaire arbitre Softball
3. Rapport de match
4. Rapport d’expulsion
5. Règlements Généraux de l’Arbitrage Baseball
6. Règlements Généraux de l’Arbitrage Softball

03. LES ASSURANCES

1. Attestation responsabilité civile 2021
2. Notice d’information RC IA Assistance 2021
3. Bulletin d’options complémentaires 2021
4. Défense Pénale Recours 2021
5. Carte Europ Assistance 2021
6. Déclaration de sinistre RC
7. Déclaration de sinistre IA
8. Montant assurance fédérale IA 2021

04. LES CLUBS

1. Dossier de demande d’affiliation d’un club
2. Statuts-types pour les clubs
3. Montant des licences et cotisations 2021
4. Autorisation de prélèvements des clubs
5. Guide Connexion Espace dirigeant E-Licence – 2020
6. Guide d’affiliation E-Licence
7. Guide instances dirigeantes Espace dirigeant E-Licence

05. LES COMMISSAIRES TECHNIQUES

1. Manuel du Commissaire Technique

06. LES COMITÉS DÉPARTEMENTAUX

1. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
2. Statuts-types pour les Comités Départementaux
3. Statuts-types pour les Comités Départementaux (Droit Civil)

07. LE DÉVELOPPEMENT D’UNE ÉQUIPE TECHNIQUE RÉGIONALE (ETR)

1. Instruction relative au renouvellement des équipes techniques régionales

08. LA DISCIPLINE

1. Règlement disciplinaire – Edition du 27 mars 2021
2. Barème disciplinaire – Edition du 27 mars 2021

9. LES FORMULAIRES ADMINISTRATIFS

1. Déclaration de changement d’adresse d’un club
2. Déclaration de rencontres et tournois en Softball mixte fastpitch
3. Déclaration pour l’organisation d’un tournoi Jeunes
4. Demande d’autorisation de rencontre ou tournoi face à des associations non affiliées
5. Demande d’autorisation de tournoi
6. Echéancier de l’Assemblée Générale fédérale

10. LES FORMULAIRES FINANCIERS

1. Autorisation de prélèvements des clubs
2. Modèle note de frais
3. Montant des indemnités officiels, formateurs et personnels médicaux 
4. Remboursement des frais de déplacement
5. Montant assurance individuelle accident
6. Annexe financière des RGES Baseball
7. Annexes financières des RGES Softball
8. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux

11. LE HAUT-NIVEAU

1. Charte du sport de haut-niveau
2. Convention FFBS Athlète Haut Niveau
3. Convention-type de haut niveau – Centre d’entraînement universitaire 
4. Convention-type de haut niveau – Pôle Espoir
5. Convention-type de haut niveau – Pôle France Baseball
6. Convention-type de haut niveau – Pôle France Softball
7. Examens médicaux des sportifs de haut-niveau (arrêté du 13 juin 2016)
8. FFBS-Projet de Performance Federal 2017-2020
9. Questionnaire de dépistage du surentraînement
10. Règlement du Projet de Performance Fédéral (PPF)
11. Suivi médical des sportifs de haut niveau 2020
12. Modalités d’inscription en listes SHN, Espoirs et CN
13. Circulaire relative aux sections sportives scolaires et aux sections d’excellence sportive

12. LES LICENCES

1. Années de participation aux championnats 2021
2. Catégories d’âge 2021
3. Montant des licences et cotisations 2021
4. Attestation contrôle d’honorabilité des encadrants bénévoles et des dirigeants

13. LES LIGUES RÉGIONALES

1. Annexe financière pour les Ligues et Comités Départementaux
2. Statuts-types pour les Ligues
3. Statuts-types pour les Ligues (droit civil)
4. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale
5. Statuts-types pour les Ligues issues de la réforme territoriale (droit civil)
6. Convention Fédération – Ligues régionales – Edition du 17.12.17

14. LE MÉDICAL

1. Certificat médical d’absence de contre indication
2. Suivi médical des sportifs de haut niveau 2021 (SMR)
3. FFBS-Dossier athlète SMR 2021
4. Règlement Médical
5. Fiche d’examen d’absence de contre-indication
6. Questionnaire de Santé QS-SPORT
7. Questionnaire préalable à l’examen médical d’absence de contre-indication
8. Attestation de réponse négative au QS-Sport
9. Anti-dopage décret du 28 décembre 2020 sur la liste des substances et méthodes interdites 2021
10. Les Maisons Sport-Santé (dossier de presse)

15. LES MUTATIONS

1. Montant mutations extensions licences 2021
2. Fiche de demande de mutation
3. Formulaire de Mutation Européenne de la CEB

16. LES ORGANISMES NATIONAUX – FRANCE CRICKET

1. Convention FFBS – France Cricket – Édition du 31.03.2017
2. Règlement Intérieur de France Cricket – Edition du 30 avril 2016
3. Statuts de France Cricket – Edition du 30 avril 2016

17. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS BASEBALL

1. Années de Participation Championnats 2021
2. Règlements Généraux des Epreuves Sportives (RGES) Baseball – Edition du 6 mai 2021
3. Annexes des RGES Baseball
4. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives  – Édition du 20 juin 2020
5. Annexe 8 – Opens de France et Championnats de France Jeunes – Règlements sportifs – Edition du 5 novembre 2020
6. Annexe 13 – Challenge de France – Règlement Sportif – Edition du 8 décembre 2019
7. Annexe 14 – Challenge de France – Cahier des Charges – Edition du 8 décembre 2019
8. Annexe 15-1 – All Stars Game – Règlement Sportif – Edition du 8 décembre 2019
9. Annexe 15-2 – Open de France de Baseball5 – Règlement Sportif – Edition du 8 décembre 2019
10. Annexe 16 – Home-Run Derby – Règlement Sportif – Edition du 8 décembre 2019
11. Annexe 22 – Péréquations 2021
12. Annexe 24 – Grille d’indemnisation de formation
13. Annexe 27 – French Summer League – Règlement sportif – Edition du 20 juin 2020
14. Balles Officielles Baseball 2021
15. Battes Officielles Baseball 2021
16. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
17. Demande de report ou d’inversion de match
18. Formulaire de convention d’entente
19. Formulaire de rattachement à un championnat régional Baseball
20. Formulaire de regroupement Baseball
21. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Baseball
22. Formulaire de Mutation Européenne de la CEB

Les règles du Baseball

Le sommaire des modifications apportées à l’édition 2017 se trouve en page 5 du premier document.

1. Règles du Baseball 2020 – Edition 20 juin 2020
2. Modifications 2019 pour 2020 des Règles pour les arbitres et managers

18. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS CRICKET

Retrouvez toute la documentation sur www.francecricket.com.

19. LES RÈGLEMENTS SPORTIFS SOFTBALL

1. Années de Participation Championnats 2021
2.  Règlements Généraux des Epreuves Sportives (RGES) Softball – Edition 6 mai 2021
3. Annexes des RGES Softball
4. Annexe 2 – Sanctions financières et sportives  – Édition du 10 décembre 2020
5. Annexe 11 – Péréquations 2021
6. Annexe 12 – Challenge de France – Règlement sportif – Edition du 14 avril 2020
7. Annexe 13 –  Challenge de France – Cahier des charges – Edition du 9 février 2019
8. Annexe 19 – Grille d’indemnisation de formation 
9. Annexe 23 – Open de France Fastpitch – Règlement sportif – Edition du 16 juillet 2020
10. Balles Officielles Softball 2021
11. Battes Officielles Softball 2021
12. Déclaration de rencontres et tournois en Softball mixte Fastpich
13. Déclaration d’organisation d’un tournoi Jeunes
14. Demande de report
15. Formulaire de convention d’entente
16. Formulaire de rattachement à un championnat régional Softball
17. Formulaire de regroupement Softball
18. Formulaire d’homologation définitive d’un championnat régional Softball
19. Formulaire d’homologation préliminaire d’un championnat régional Softball
20. Formulaire de Protêt – Réclamation – Contestation Softball

Les règles du Softball

1. Règles de Softball lancer rapide 2018-2021 – Edition du 20 juin 2020
2. Règles de Softball lancer lent 2018-2021 – Edition du 20 juin 2020

20. LE SCORAGE

1. Règlements Généraux du Scorage et des Statistiques 
2. Manuel du Scoreur Fédéral 1er niveau

21. LES TERRAINS

1. Classification des équipements Baseball (au regard des dossiers CNDS)
2. Guide pour les terrains de sport – CNOSF
3. Softball Homologation – Classification des terrains 2017
4. Cahier technique des terrains et équipements de Baseball et Softball (en cours de modification par la CFTE)
5. Baseball – Procédure d’Homologation d’un terrain – Edition du 17 mars 2018
6. Baseball – Tableau de classification des terrains – Edition du 17 mars 2018