Campagne d’adhésion estivale 2026 et renouvellement de licences 2027

Mesdames, Messieurs les Président(e)s et correspondant(e)s de Clubs,

Vous allez bientôt entamer votre recrutement estival pour la rentrée 2026 puis le renouvellement de vos adhérents pour la saison sportive 2027, afin de vous y aider, vous trouverez ci-après un récapitulatif des principales mesures à prendre en compte pour la fin de saison 2026 et la nouvelle saison 2027.

Pour rappel, la saison sportive 2027 débutera le 1^er janvier 2027 et s’achèvera le 31 décembre 2027.

 1 – Période de renouvellement des licences (bascule administrative)

La période ordinaire de renouvellement des licences et de mutation débutera le 1^er novembre 2026 et s’achèvera le 31 janvier 2027, sauf pour les clubs de Nouvelle-Calédonie et les Antilles et Guyane françaises pour lesquels la période s’achèvera le 15 mars 2027.

En conséquence, E-licence sera fermé à partir du 31 octobre 2026 (s’agissant d’un samedi les dernières validations par le siège seront effectuées le 30 octobre 2026 à 17h – merci d’anticiper vos demandes) afin de basculer vers la saison 2027 qui sera accessible à partir du 3 novembre 2026.

Début novembre prochain, un webinaire sera organisé afin de vous présenter les prérequis et évolutions de E-licence dans le but de faciliter vos démarches.

Pour rappel, si vous n’êtes pas le référent de votre club sur E-licence, la personne concernée peut s’inscrire via ce formulaire pour recevoir les communications fédérales la concernant.

2 – Formulaire de licence type

Pour les clubs non-utilisateurs de la solution HelloAsso

Ce formulaire, dont l’utilisation n’est pas imposée, reprend l’ensemble des différentes mentions légales et obligations réglementaires qui s’imposent à vos adhérents et à vous, lors de la prise de licence sur E-licence.

Il en existe deux versions par saison sportive : une pour les mineurs et une pour les majeurs.

Vous trouverez sur la page Informations licences et dans l’espace Documents/FFBS d’E-licence :

• Le formulaire type 2026 (déjà transmis en amont de la saison 2026) : applicable à toutes vos prises de licences pour la saison 2026, jusqu’au 31 octobre 2026.
• Le formulaire type 2027 qui sera applicable à toutes vos prises de licences 2027, à compter du 1^er novembre 2026, et renouvellements pour la saison 2027, pour vous permettre d’anticiper vos demandes auprès de vos adhérents.

Ces formulaires sont configurés pour vous permettre d’y intégrer directement le nom, le logo ainsi que le numéro d’affiliation de votre club, et de le faire compléter informatiquement par vos adhérents, avant signature. Y sont annexés l’ensemble des documents informatifs / attestations / modèles nécessaires à la prise de licence.

Les annexes pour la saison 2027 seront mises à jour dès que disponibles (manquent à date les documents d’assurances et CGU E-licence dont RGPD) et vous seront transmises dans leur version finale au plus tard courant octobre prochain.

3 – HelloAsso 

Pour ceux d’entre vous qui utilisent la solution HelloAsso, le formulaire 2026 est toujours à utiliser pour vos prises de licences pour la saison 2026, jusqu’au 31 octobre 2026.

Le formulaire 2027 sera mis en ligne à partir du 5 septembre 2026 pour vous permettre d’anticiper vos renouvellements de licence 2027. Les données ainsi récoltées pourront être synchronisées sur E-licence après le 1^er novembre 2026.

Pour les clubs souhaitant bénéficier de cette solution et qui ne l’ont pas déjà fait, merci de remplir ce formulaire de pré-inscription via ce lien : https://auth.helloasso.com/inscription?from=ffbs

Pour les clubs déjà inscrits sur HelloAsso sans être passés par ce lien, vous pouvez récupérer les formulaires fédéraux en contactant : contact@helloasso.org

Un webinaire exposant les modalités d’utilisation d’HelloAsso et de synchronisation des données des adhérents des clubs sur E-licence vous sera proposé le 14 septembre prochain à 18h30 (sous réserve d’atteinte du seuil minimal d’inscription).

Lien d’inscription

4 – Primo et nouveaux licenciés 2027

Toutes les licences 2026 qui seront saisies à partir du 1^er septembre 2026 au bénéfice de primo-licenciés 2026 (= non licenciés en 2025) et nouveaux licenciés 2026 (= jamais licenciés auparavant), seront valables jusqu’au 31 décembre 2026 et bénéficieront du renouvellement gratuit pour la saison 2027. Pour bénéficier de la gratuité, comme les saisons précédentes, la licence 2027 devra être saisie sur E-licence lors de la période ordinaire de renouvellement mais sera facturée à 0 €.

5 – Suivi médical 2027

Pour rappel, l’obligation de présenter un certificat médical d’absence de contre-indication a été supprimée pour la prise initiale de licence et le renouvellement triennal de licence.

Par conséquent, pour la saison 2027 :

• Pour les licences compétition et loisir, le sportif majeur fournit :
• L’attestation de réponse négative, complétée et signée, à l’ensemble des rubriques du questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur ;
• Un certificat médical de moins de 6 mois en cas de réponse positive à au moins une des questions du questionnaire de santé relatif à l’état de santé du sportif majeur.
• Pour les licences compétition et loisir, le sportif mineur fournit :
• L’attestation de réponse négative, complétée et signée par lui et son représentant légal, à l’ensemble des rubriques du questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur ;
• Un certificat médical de moins de 6 mois en cas de réponse positive à au moins une des questions du questionnaire de santé relatif à l’état de santé du sportif mineur.

 En savoir plus : Suivi médical – 2027

 Toutes les informations officielles et documents à jour sont disponibles sur la page Informations licences du site fédéral catégorie Le certificat médical et les questionnaires de santé.

6 – Rappels

• Photographies

La photographie du licencié est obligatoire pour tout type de licence.

Pour les licences pour pratique compétitive :

• La photographie du licencié doit être mise à jour à chaque changement de catégorie d’âge de licence ou de changement significatif d’apparence physique de la personne concernée,
• Lors d’une rencontre officielle, l’absence de photographie de licence conforme aux dispositions de l’article 59 des règlements généraux, entraînera, au bout de 3 avertissements, la suspension de la licence de l’intéressé jusqu’à régularisation.

• Justificatif d’identité

Les licenciés âgés de 16 ans ou plus au 31 décembre 2027, dont l’identité n’apparaît pas comme « validée » sur E-licence, devront fournir, lors de leur prise de licence, une copie d’un justificatif d’identité (carte d’identité, passeport, permis de conduire, carte de sécurité sociale ou carte vitale, titre de séjour, etc.), où doivent figurer a minima une photographie, date de naissance, civilité, noms et prénoms de l’intéressé, les données autres, type numéro de sécurité sociale / de passeport, etc., peuvent être masquées. Pour les mineurs, une attestation parentale avec ces éléments est possible.

Ce justificatif est demandé une fois et valable pour toutes les saisons sportives suivantes, ainsi les licenciés qui ont déjà déposé un justificatif d’identité conforme lors des saisons précédentes n’auront-ils pas à en fournir un à nouveau pour la saison 2027.

• Contrôle d’honorabilité

Dans le cadre de la prévention des violences sexuelles dans le sport, les dirigeants, encadrants bénévoles, arbitres, scoreurs et intervenants auprès des mineurs sont soumis au contrôle d’honorabilité dans le cadre de leur licence.

Il vous appartient d’informer les personnes concernées et de recueillir les données nécessaires en utilisant le formulaire fédéral à leur soumettre et à conserver par le club.

! Nouveauté : les intervenants auprès de mineurs hors encadrants devront désormais cocher la case « intervenants auprès de mineurs ».

Seules les personnes déclarées au titre du contrôle d’honorabilité pourront être assignées sur les feuilles de match électroniques à des fonctions qui y sont soumises (= manager, entraineur, arbitre, scoreur).

Nous vous rappelons que si l’un de vos licenciés s’oppose à la transmission de ses données aux fins du contrôle d’honorabilité, il/elle doit impérativement quitter les fonctions concernées qu’il/elle exerce au sein de votre club, d’un Comité départemental, d’une Ligue régionale et de la Fédération.

Toutes les informations et documents à jour sont disponibles sur la page Contrôle d’honorabilité du site fédéral.

Le siège fédéral reste à votre disposition pour toute information complémentaire.