Elections fédérales 2024 – Comité directeur (collège général)

Mesdames, Messieurs,

La Fédération a lancé le 31 mai dernier plusieurs appels à candidatures dont celui aux fins de renouvellement du Comité directeur fédéral dans le cadre de l’Assemblée générale élective du 23 novembre 2024.

En effet, suite à l’adoption des nouveaux statuts et règlement intérieur, conformes à la Loi Sport du 2 mars 2022, la désignation des membres du Comité directeur fédéral est dorénavant soumise à plusieurs scrutins :

• 1 scrutin principal (collège général) soumis au vote de l’Assemblée générale élective désignant 19 membres du Comité directeur fédéral dont le siège réservé au médecin,
• 3 scrutins distincts lors desquels 1 représentant des arbitres, 1 représentant des entraineurs et 1 représentant des scoreurs sont élus chacun par leurs pairs,
• 1 scrutin, soumis au vote des membres de la Commission fédérale des sportifs de haut niveau, désignant, parmi eux, 2 représentants (1 femme et 1 homme) amenés à siéger au Comité directeur fédéral et au Bureau fédéral.

Informations relatives à l’élection des membres du collège général

1. Dates clefs
2. Formulaire de candidature de liste
3. Formulaire individuel de candidature pour chaque candidat de liste

Toutes les informations relatives à l’Assemblée générale élective du 23 novembre 2024 et aux élections tenues en marge de cette assemblée sont disponibles sur la page dédiée : Assemblée générale élective 2024.

FAQ

• Peut-on candidater à titre individuel ?

Non, au titre du collège général, les candidats doivent se rassembler autour d’un programme commun pour constituer une liste de candidature.

• Quand seront connues les listes de candidatures ?

La Commission fédérale de surveillance des opérations électorales validera les listes de candidatures et les diffusera au plus tard le 11 octobre 2024.

• Comment se déroule le scrutin ?

Les membres de l’Assemblée générale élective (= clubs affiliés depuis au moins 1 mois à la date de l’Assemblée) voteront par voie électronique du 12 au 23 novembre 2024 en faveur d’une liste de leur choix parmi les listes de candidatures validées.

• Comment sont attribués les 19 sièges ?

10 sièges sont attribués à la liste classée 1ère des suffrages, dont celui de médecin.

Les 9 sièges restants sont attribués aux 3 listes ayant obtenu le plus de suffrages, au prorata du nombre de votes obtenus. S’il y a lieu, les sièges restants sont répartis, un par un, entre ces 3 mêmes listes, selon la règle de la plus forte moyenne obtenue à deux décimales près. En cas d’égalité, le siège restant est attribué à la liste ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages. En cas d’égalité persistante, le siège restant est attribué au moins âgé des candidats susceptibles d’être proclamés élus.

Le 1er siège obtenu par une liste est attribué à sa tête de liste. Les autres sièges sont répartis entre les candidats de chaque liste élue en assurant une répartition paritaire, tenant compte du sexe des élus des sièges réservés (médecin, têtes de liste, représentants des arbitres, entraineurs, scoreurs, sportifs de haut niveau).

• Qui sera élu président(e) de la Fédération ?

C’est la tête de liste de la liste classée 1ère des suffrages qui sera désignée Président(e) de la Fédération.

Pour toute question ou renseignement, veuillez contacter l’adresse votes@ffbs.fr