Informations licences

LES LICENCES

Saison 2025

1. Catégories de licences – 2025
2. Montant des licences et cotisations – 2025
3. Catégories d’âge – 2025
4. Années de participation – 2025

Saison 2026

1. Catégories de licences – 2026
2. Montant des licences et cotisations – 2026
3. Catégories d’âge – 2026
4. Années de participation – 2026
5. Formulaire de prise de licence – 2026 – majeur
6. Annexes formulaire – 2026 – majeur
7. Formulaire de prise de licence – 2026 – mineur
8. Annexes formulaire – 2026 – mineur

LES MUTATIONS ET EXTENSIONS DE LICENCES

1. Fiche de demande de mutation – 2026
2. Montant des mutations et extensions de licences – 2026
3. Formulaire de transfert WBSC Europe Baseball
4. Formulaire de transfert WBSC Europe Softball

LE SUIVI MEDICAL DES LICENCIES

1. Présentation du suivi médical – 2026
2. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2026
3. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2026
4. Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2026
5. Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2026
6. Modèle de certificat médical d’absence de contre indication – 2026

LE CONTRAT D’ENGAGEMENT REPUBLICAIN SOUSCRIT PAR LA FEDERATION

1. Contrat d’engagement républicain

LE CONTROLE D’HONORABILITÉ DES DIRIGEANTS, ENCADRANTS BÉNÉVOLES, ARBITRES ET SCOREURS

1. Attestation contrôle d’honorabilité – 2026

LES ASSURANCES

Saison 2025

1. Attestation responsabilité civile 2025
2. Notice d’information RC IA 2025
3. Bulletin d’options complémentaires 2025
4. Défense pénale et recours 2025
5. Carte Europ assistance 2025
6. Déclaration de sinistre RC 2025
7. Déclaration de sinistre IA 2025
8. Protection juridique violences sexuelles, physiques et psychologiques

Saison 2026

1. Attestation responsabilité civile 2026
2. Notice d’information RC IA assistance 2026
3. Bulletin d’options complémentaires 2026
4. Défense pénale et recours 2026
5. Déclaration de sinistre RC 2026
6. Déclaration de sinistre IA 2026
7. Protection juridique violences sexuelles, physiques et psychologiques