Fédéral

Publication } 10-11-2020

Mesdames, Messieurs,

Veuillez trouver ci-après les principales informations administratives relatives à la saison 2021 ainsi que les principales circulaires règlementaires applicables pour la saison 2021 que vous pouvez retrouver à tout moment sur les pages : Informations licences et Textes officiels.

Affiliation 2021

  • Le montant de la cotisation annuelle est inchangé par rapport à la saison 2020, soit 250 €.
  • Lors de la saisie de la réaffiliation, les membres du bureau (Président, Secrétaire et Trésorier) du club devront être renseignés et leurs licences saisies dans ce cadre.
  1. Montant des licences et cotisations 2021

Licences 2021

Nous vous rappelons que suite au vote de l’Assemblée Générale Ordinaire du 20 juin 2020 :

  • Le tarif de la licence Baseball5 a été réduit à 5 €,
  • Une licence Loisir Cricket modifié a été créé à 5 €,
  • Des licences Handicap ont été créées pour pratique compétitive, loisir et non-pratiquant,
  • Les tarifs des autres licences sont inchangés.

Toutes les primo-licences 2020 (= licenciés 2020 non licenciés en 2019) et nouvelles licences 2020 (= jamais licenciés avant 2020) prises après le 1er août 2020 sont valables jusqu’au 31 décembre 2020 et seront à renouveler gratuitement pour la saison 2021.

La période de renouvellement ordinaire s’étend du :

  • 1er décembre 2020 au 31 janvier 2021 pour le Baseball, le Softball et le Baseball5 hors Nouvelle-Calédonie, Antilles et Guyane françaises,
  • 1er décembre 2020 au 15 mars 2021 pour le Cricket ainsi que le Baseball, le Softball et le Baseball5 de Nouvelle-Calédonie, Antilles et Guyane françaises.
  • Passée cette période de renouvellement ordinaire, une majoration de 10% est appliquée lors des renouvellements de licences.

Les licences 2021 sont valables du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021.

  1. Montant des licences et cotisations 2021

Certificat médical

À ce jour, les règles relatives aux certificats médicaux pour la saison 2021 sont inchangées par rapport à la saison 2020, à savoir :

  • Pour les licences de pratique en compétition, la présentation d’un certificat médical d’absence de contre-indication daté de moins de 1 an est exigée tous les trois ans, et pour les années intercalaires une attestation de réponse négative à chacune des rubriques du questionnaire QS-SPORT (https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_15699.do) est suffisante.
  • Pour les licences de pratique non compétitive, la présentation d’un certificat médical d’absence de contre-indication daté de moins de 1 an est exigée tous les trois ans, aucune démarche n’est imposée pour les années intercalaires.

De manière générale, pour la saison 2021, les personnes n’ayant pas présenté de certificat médical pour les saisons 2019 et 2020 ou ayant répondu par la positive à au moins une des rubriques du questionnaire QS-SPORT, devront fournir un certificat médical de moins d’1 an.

  1. Dispositif pour les renouvellements de licences

Contrôle d’honorabilité

Comme annoncé, dans le cadre de la prévention des violences sexuelles dans le sport, il sera demandé, lors de la saisie de licence 2021, dès le 1er décembre 2020, pour chaque licencié.e qui occupe des fonctions de dirigeant.e ou d’encadrant.e, que ce soit au sein d’un club, d’un Comité départemental, d’une Ligue régionale, de France Cricket ou de la Fédération, de cocher la ou les case(s) correspondante(s) : « dirigeant » et/ou « encadrant ».

Dès lors qu’au moins une case « dirigeant » ou « encadrant » sera cochée, devront obligatoirement être renseignées les informations suivantes :

  • pour les encadrant.e.s bénévoles et les dirigeant.e.s (en gras les données nouvelles) : civilité, nom de naissance, premier prénom, date de naissance, lieu de naissance (commune et département si France, pays et ville si étranger) ;
  • pour les encadrant.e.s professionnels : leur numéro de carte professionnelle.

L’information des personnes concernées et le recueil des données nécessaires au contrôle automatisé de l’honorabilité des encadrant.e.s bénévoles et dirigeant.e.s seront réalisés en utilisant le formulaire suivant :

  1. Attestation contrôle d’honorabilité – en version PDF à imprimer,
  2. Attestation contrôle d’honorabilité – remplissable – en formulaire Word à compléter directement.

Nous vous rappelons que si une personne concernée s’oppose à la transmission de ses données aux fins du contrôle d’honorabilité, il/elle doit impérativement quitter ses fonctions d’encadrant.e et/ou de dirigeant.e.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter la page Contrôle d’honorabilité.

Mutations

La période de mutation ordinaire s’étend du :

  • 1er décembre 2020 au 31 janvier 2021 pour le Baseball, le Softball et le Baseball5 hors Nouvelle-Calédonie, Antilles et Guyane française,
  • 1er décembre 2020 au 15 mars 2021 pour le Cricket ainsi que le Baseball, le Softball et le Baseball 5 en Nouvelle-Calédonie, aux Antilles et en Guyane française.

Passée cette période de mutation ordinaire, conformément aux règlements généraux, les mutations ne seront possibles que dans certains cas restreints (changement de domicile, cessation d’activité du club d’origine, etc.).

Conformément aux décisions du Comité Directeur du 2 juin 2020 :

  • les mutations sont applicables uniquement aux licenciés titulaires de licences pour pratique compétitive, hors Baseball5, dans leur club d’origine,
  • la mutation n’est plus subordonnée à l’accord du club d’origine, qui reste cependant informé lors de la saisie de la demande de mutation et peut se manifester auprès du secrétariat général s’il estime qu’il y a un obstacle à la mutation.
  1. Montant des mutations et extensions licences 2021

Extensions de licences

Conformément aux décisions du Comité Directeur du 10 septembre 2020 :

  • Les sportifs inscrits sur les listes ministérielles de sportifs de haut niveau, non stagiaire en Pôle Espoir ou France, ne peuvent plus bénéficier de l’extension de licence dérogatoire prévue à l’article 14-1.17.1 des règlements généraux.
  • Le montant de l’extension de licence dérogatoire prévue à l’article 14-1.17.1 des règlements généraux pour les stagiaires des Pôles Espoir et France a été abaissé à 30 €.
  • Le système des indemnités de formation des sportifs sur listes ministérielles de haut niveau et stagiaires des Pôles Espoir et France a été revu.
  1. Montant des mutations et extensions licences 2021
  2. Grille d’indemnisation de formation Baseball,
  3. Grille d’indemnisation de formation Softball.

Carte découverte

Les cartes découverte, à distinguer des licences, sont délivrées pour des opérations ponctuelles de découverte des disciplines fédérales, au bénéfice de personnes n’ayant jamais été licenciées auprès de la FFBS.

La carte est valable 2 jours. Toute personne souhaitant obtenir une carte découverte devra signer une décharge excluant la responsabilité du club et de la FFBS en cas de complications d’ordre médical.

 

Pour toutes questions ou informations complémentaires, veuillez contacter licences@ffbs.fr.

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