Saison 2024 - Informations sur le renouvellement des affiliations et licences - Fédération Française de Baseball et Softball

Fédéral

Publication } 17-11-2023

Mesdames, Messieurs,

Afin que vous puissiez anticiper la bascule entre les saisons 2023 et 2024, veuillez trouver ci-après les principales informations administratives relatives à la saison 2024 ainsi que les modalités techniques de la bascule administrative sur E-licence.

Vous trouverez également ci-après les principales circulaires règlementaires et les formulaires applicables pour la nouvelle saison votés lors des comités directeur des 7 septembre et 10 novembre 2023 (les autres seront soumises au vote du comité directeur du 14 décembre prochain) – informations que vous pouvez retrouver à tout moment sur le site fédéral www.ffbs.fr dans l’onglet Fédération/Textes officiels ainsi que sur votre espace E-licence dans le menu Documents/FFBS/Saison 2024 – Formulaires et circulaires.

Nous vous adresserons d’ici la fin de l’année les guides actualisés E-licence pour la saison 2024, dont vous pouvez retrouver les versions actuelles 2023 dans votre espace E-licence dans le menu Documents/FFBS/Guides d’utilisation E-licence.

Bascule E-licence

Afin de pouvoir mettre à jour la plateforme E-licence pour la nouvelle saison, nous vous informons que les services E-licence seront coupés le 30 novembre 2023 à 18h et réactivés au plus tôt le 4 décembre 2023 dans la matinée.

À compter de cette date, vous pourrez procéder aux opérations suivantes :

Affiliation 2024,
Saisie des nouvelles licences et renouvellement des licences pour 2024,
Demandes d’extensions de licences et mutations,
Demandes d’ententes.

Nous attirons votre attention sur le fait que toutes les demandes (licences, extensions, mutations) saisies au titre de la saison 2023 mais non validées (en attente de paiement ou de justificatifs) au 30 novembre 2023 à 18h, seront automatiquement refusées.

Affiliation 2024

Le montant de la cotisation annuelle est inchangé par rapport à la saison 2023, soit 250 euros.
Comme les saisons passées, lors de la saisie de la ré-affiliation :
- Les membres du bureau (Président, Secrétaire et Trésorier) de votre club devront être renseignés et leurs licences saisies dans ce cadre ;
- Vos documents administratifs les plus récents (statuts, récépissés de déclaration en préfecture, procès-verbaux d’assemblées) sont à déposer, le cas échéant, dans l’onglet « Informations » section « Documents à fournir par la structure » de votre espace club E-licence ;
- Les informations principales concernant votre lieu de pratique sont à renseignées ;
- Pour ceux qui choisissent de régler par prélèvement automatique, l’autorisation de prélèvement complétée et signée pourra être demandée ;
Vous pouvez d’ores et déjà mettre à jour les données, coordonnées et dirigeants déclarés sur votre espace club onglets « Informations » et « Instances ».

Circulaire applicable : Montant des licences et cotisations – saison 2024

Licences 2024

Nouveauté : conformément aux décisions de l’assemblée générale du 5 octobre 2023, la discipline Sport adapté est dorénavant disponible aux tarifs suivants : loisir : 10 € / compétition 15U et moins : 10 € / compétition 18U et plus : 20 € / non-pratiquant : 20 € / volontaire : 10 €
Nouveauté : conformément aux décisions du comité directeur du 10 novembre 2023, la période de renouvellement ordinaire est modifiée et s’étend du 1^er décembre 2023 au 1^er mars 2024 pour tous les clubs et toutes les disciplines.
Nouveauté : conformément aux décisions du comité directeur du 10 novembre 2023, les catégories d’âges s’appliquent à tout type de licence.
Les tarifs des licences sont inchangés par rapport à la saison 2023.
Toutes les primo-licences 2023 (= licenciés 2023 non licenciés en 2022) et nouvelles licences 2023 (= jamais licenciés avant 2023) sont valables jusqu’au 31 décembre 2023 et, si elles ont été prises après le 1^er septembre 2023, bénéficieront du renouvellement gratuit pour la saison 2024 (elles devront être saisies sur E-licence mais seront facturées à 0 euro).

Passée cette période de renouvellement ordinaire, une majoration de 10% est appliquée lors des renouvellements de licences.

Les licences 2024 sont valables du 1^er janvier 2024 au 31 décembre 2024, à l’exception des nouvelles et primo licences 2024 saisies en décembre 2023 qui prendront effet immédiatement.
Helloasso : un webinaire exposant les modalités d’utilisation d’Helloasso et de synchronisation des données de vos adhérents sur E-licence vous est proposé le mardi 21 novembre prochain à 18h30 (cf. mail du 15/11/2023).
Nous mettons à votre disposition, pour ceux qui le souhaitent, des formulaires de licence type 2024 reprenant l’ensemble des informations et obligations légales et règlementaires applicables.

Circulaire applicables :

Formulaires applicables :

Mutations et extensions de licences

Nouveauté : conformément aux décisions du comité directeur du 10 novembre 2023, les tarifs des mutations sont modifiés comme suit, pour le baseball comme pour le softball :

- - Mutation de niveau Division 1 ou national : 100 €
  - Mutation de niveau régional : 30 €

Nouveauté : conformément aux décisions du comité directeur du 10 novembre 2023, le tarif des extensions de licence des stagiaires en Pôle France passe à 100€ (tarif de 30€ inchangé pour les stagiaires en Pôle Espoir).
Nouveauté : conformément aux décisions du comité directeur du 10 novembre 2023, la période de mutation ordinaire est modifiée et s’étend du 1^er décembre 2023 au 1^er mars 2024 pour tous les clubs et toutes les disciplines.

Passée cette période de mutation ordinaire, conformément aux règlements généraux, les mutations ne seront possibles que dans certains cas restreints (changement de domicile/lieu d’études ou de travail, cessation d’activité du club d’origine, etc.).

Nouveauté : conformément aux décisions du comité directeur du 10 novembre 2023, toute demande de mutation ou d’extension de licence non régularisée dans un délai de 30 jours à compter de sa saisie sera automatiquement refusée.
Rappels :
- Le régime des mutations est applicable uniquement aux licenciés titulaires de licences pour pratique compétitive dans leur club d’origine, hors Baseball5, handicap et sport adapté.
- En principe, un pratiquant est censé être licencié auprès du club dans lequel il joue en compétition et au plus haut niveau. L’extension de licence est un dispositif dérogatoire à ce principe permettant la pratique d’une discipline fédérale non offerte en compétition dans le club dans lequel le pratiquant est licencié. Les extensions de licences peuvent être demandées à tout moment de la saison, sous réserve que le licencié concerné n’ait pas été inscrit sur une feuille de match en compétition officielle avec son club d’origine dans la discipline objet de la demande d’extension au cours de la même saison sportive. Les joueurs sous extension de licence ne peuvent pratiquer en compétition la discipline objet de l’extension que dans leur club d’extension, à compter de la validation de l’extension jusqu’au 31 décembre de la saison en cours.
- Extension de licence dérogatoire : seuls les stagiaires des Pôles Espoir ou France peuvent bénéficier de l’extension de licence dérogatoire prévue à l’article 79.1 des règlements généraux 2024.

Circulaire applicable : Montant des mutations et extensions licences – saison 2024
Formulaire applicable : Fiche de demande de mutation

Justificatif d’identité

Comme la saison passée, il vous sera demandé de déposer obligatoirement, lors de la prise de licence 2024, une copie d’un justificatif d’identité comportant une photographie (carte d’identité, passeport, permis de conduire, carte de sécurité sociale ou carte vitale, titre de séjour, etc.) pour vos adhérents âgés de 16 ans ou plus au 31 décembre 2024, qui ne l’auraient pas déjà fournie lors de la saison précédente.

Ce dépôt pourra être effectué directement par le licencié depuis son espace personnel ou par le club.

Une vérification des justificatifs sera réalisée pendant la saison, suivie d’une suppression du stockage du justificatif une fois l’identité validée.

Suivi médical

Les règles relatives au suivi médical sont inchangées par rapport à la saison passée. Veuillez trouver ci-après un récapitulatif pour la saison 2024 : Suivi médical des licenciés 2024.

Pour rappel : le certificat médical doit mentionner la pratique en compétition, s’il s’agit d’une licence compétition.

Formulaires applicables :

Contrôle d’honorabilité

Conformément aux obligations légales de la Fédération, dans le cadre de la prévention des violences sexuelles dans le sport, il est demandé, lors de la saisie de licence, pour chaque licencié qui occupe des fonctions de dirigeant ou d’encadrant (éducateur mais aussi intervenants auprès des mineurs) ou d’arbitre/scoreur que ce soit au sein d’un club, d’un comité départemental, d’une ligue régionale ou de la Fédération, de cocher la ou les case(s) correspondante(s) : « dirigeant » et/ou « encadrant » et/ou « arbitre/scoreur ». En savoir plus…

Nouveauté : pour les arbitres et scoreurs en activité pour la saison 2024, une case spécifique « arbitre/scoreur » sera à cocher.

Il vous appartient donc d’informer les personnes concernées et de recueillir les données nécessaires susmentionnées.

Nous vous rappelons que si l’un de vos licenciés s’oppose à la transmission de ses données aux fins du contrôle d’honorabilité, il/elle doit impérativement quitter ses fonctions d’encadrant / de dirigeant / d’arbitre / de scoreur et/ou d’intervenant auprès de mineurs au sein de votre club, d’un Comité départemental, d’une Ligue régionale et de la Fédération.

Formulaires applicables :

Attestation contrôle d’honorabilité – saison 2024 – PDF à imprimer
Attestation contrôle d’honorabilité – remplissable – saison 2024 – Word à compléter

Circulaires et guides sportifs

Nouveauté: sur le plan sportif, à noter l’introduction de la notion de joueurs formés localement dont les modalités définitives seront communiquées après le comité directeur du 14 décembre prochain.
Nouveauté: conformément aux décisions du comité directeur du 10 novembre 2023, les années de participation s’appliquent à tout type de rencontre sportive.
Les autres circulaires sportives seront soumises au comité directeur du 14 décembre 2023.

Circulaires sportives : Années de participation 2024

Règlements fédéraux

Nouveauté : les règlements fédéraux font l’objet d’une refonte dans l’objectif d’en simplifier la lecture et la compréhension.

Ainsi, devraient être regroupés au sein des règlements généraux de la saison 2024 : les règlements généraux, les règlements généraux des épreuves sportives ainsi que les règlements généraux dédiés à des fonctions officielles et aux terrains. Les circulaires et principales dispositions financières seront regroupées dans le guide financier fédéral.

https://ffbs.fr/federation/textes-officiels/