Fédéral
Publication } 04-11-2024
Mesdames, Messieurs,
Afin que vous puissiez anticiper la bascule entre les saisons 2024 et 2025, veuillez trouver ci-après les principales informations administratives relatives à la saison 2025 ainsi que les modalités techniques de la bascule administrative sur E-licence.
Vous trouverez également ci-après les principales circulaires règlementaires et les formulaires applicables pour la nouvelle saison votés par le Comité directeur fédéral – informations que vous pouvez retrouver à tout moment sur le site fédéral www.ffbs.fr dans l’onglet Fédération/Textes officiels ainsi que sur votre espace E-licence dans le menu Documents/FFBS/Saison 2025 – Formulaires et circulaires.
Nous vous adresserons d’ici la fin de l’année les guides actualisés E-licence pour la saison 2025, dont vous pouvez retrouver les versions actuelles 2024 dans votre espace E-licence dans le menu Documents/FFBS/Guides d’utilisation E-licence.
Bascule E-licence
Afin de pouvoir mettre à jour la plateforme E-licence pour la nouvelle saison, nous vous informons que les services E-licence seront coupés le 31 octobre 2024 à 18h et réactivés au plus tôt le 4 novembre 2024 en fin de matinée.
À compter de cette date, vous pourrez procéder aux opérations suivantes :
- Affiliation 2025,
- Saisie des nouvelles licences et renouvellement des licences pour 2025,
- Demandes d’extensions de licences et mutations,
- Demandes d’ententes.
Nous attirons votre attention sur le fait que toutes les demandes (licences, extensions, mutations) saisies au titre de la saison 2024 mais non validées (en attente de paiement ou de justificatifs) au 31 octobre 2024 à 18h, seront automatiquement refusées.
Affiliation 2025
Le montant de la cotisation annuelle est inchangé par rapport à la saison 2024, soit 250 euros.
Comme les saisons passées, lors de la saisie de la ré-affiliation :
- Les membres du bureau (Président, Secrétaire et Trésorier) de votre club devront être renseignés et leurs licences saisies dans ce cadre ;
- Vos documents administratifs les plus récents (statuts, récépissés de déclaration en préfecture, procès-verbaux d’assemblées) sont à déposer, le cas échéant, dans l’onglet « Informations » section « Documents à fournir par la structure » de votre espace club E-licence ;
- Les informations principales concernant votre lieu de pratique sont à renseignées ;
- Pour ceux qui choisissent de régler par prélèvement automatique, l’autorisation de prélèvement complétée et signée pourra être demandée.
Circulaire applicable : Montant des licences et cotisations – saison 2025
Licences 2025
Nouveauté : conformément aux décisions du comité directeur, la période de renouvellement ordinaire est modifiée et débutera le 1er novembre 2024 pour s’achever le 31 janvier 2025, sauf pour les clubs de Nouvelle-Calédonie et les Antilles et Guyane françaises pour lesquels la période s’achèvera le 15 mars 2025.
Nouveauté : les demandes saisies sur E-licence seront traitées dans un délai de 3 jours ouvrés.
Les tarifs des licences sont inchangés par rapport à la saison 2024.
Toutes les primo-licences 2024 (= licenciés 2024 non licenciés en 2023) et nouvelles licences 2024 (= jamais licenciés avant 2024) sont valables jusqu’au 31 décembre 2024 et, si elles ont été prises après le 1er septembre 2024, bénéficieront du renouvellement gratuit pour la saison 2025 (elles devront être saisies sur E-licence mais seront facturées à 0 euro). Passée cette période de renouvellement ordinaire, une majoration de 10% est appliquée lors des renouvellements de licences.
Les licences 2025 sont valables du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025, à l’exception des nouvelles et primo licences 2025 saisies en novembre et décembre 2024 qui prendront effet immédiatement.
Nous mettons à votre disposition, pour ceux qui le souhaitent, des formulaires de licence type 2025 reprenant l’ensemble des informations et obligations légales et règlementaires applicables.
- Circulaire applicables : Montant des licences et cotisations – saison 2025 / Catégories d’âge 2025
- Formulaires applicables : Formulaire de prise de licence 2025 – mineur / Formulaire de prise de licence 2025 – majeur
Mutations et extensions de licences
Nouveauté : conformément aux décisions du comité directeur, la période de mutation ordinaire est modifiée et débutera le 1er novembre 2024 pour s’achever le 31 janvier 2025, sauf pour les clubs de Nouvelle-Calédonie et les Antilles et Guyane françaises pour lesquels la période s’achèvera le 15 mars 2025. Passée cette période de mutation ordinaire, conformément aux règlements généraux, les mutations ne seront possibles que dans certains cas restreints (changement de domicile/lieu d’études ou de travail, cessation d’activité du club d’origine, etc.).
Rappels : le régime des mutations est applicable uniquement aux licenciés titulaires de licences pour pratique compétitive dans leur club d’origine, hors Baseball5, handicap et sport adapté. En principe, un pratiquant est censé être licencié auprès du club dans lequel il joue en compétition et au plus haut niveau. L’extension de licence est un dispositif dérogatoire à ce principe permettant la pratique d’une discipline fédérale non offerte en compétition dans le club dans lequel le pratiquant est licencié. Les extensions de licences peuvent être demandées à tout moment de la saison, sous réserve que le licencié concerné n’ait pas été inscrit sur une feuille de match en compétition officielle avec son club d’origine dans la discipline objet de la demande d’extension au cours de la même saison sportive. Les joueurs sous extension de licence ne peuvent pratiquer en compétition la discipline objet de l’extension que dans leur club d’extension, à compter de la validation de l’extension jusqu’au 31 décembre de la saison en cours.
Extension de licence dérogatoire : seuls les stagiaires des Pôles Espoir ou France peuvent bénéficier de l’extension de licence dérogatoire prévue à l’article 79.1 des règlements généraux 2025.
- Circulaire applicable : Montant des mutations et extensions de licences- saison 2025
- Formulaire applicable : Fiche de demande de mutation
Justificatif d’identité
Rappel : il vous sera demandé de déposer obligatoirement, lors de la prise de licence 2025, une copie d’un justificatif d’identité comportant une photographie (carte d’identité, passeport, permis de conduire, carte de sécurité sociale ou carte vitale, titre de séjour, etc.) pour vos adhérents âgés de 16 ans ou plus au 31 décembre 2025, qui ne l’auraient pas déjà fournie lors de la saison précédente (= dont l’identité n’apparaîtrait pas comme « validée » sur E-licence).
Ce dépôt pourra être effectué directement par le licencié depuis son espace personnel ou par le club.
Suivi médical
Les règles relatives au suivi médical sont inchangées par rapport à la saison passée. Veuillez trouver ci-après un récapitulatif pour la saison 2025 : Suivi médical des licenciés 2025
Pour rappel : le certificat médical doit mentionner la pratique en compétition, s’il s’agit d’une licence compétition.
Formulaires applicables : Modèle de certificat médical d’absence de contre-indication 2025 / Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2025 / Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2025 / Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2025 / Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2025
Contrôle d’honorabilité
Conformément aux obligations légales de la Fédération, dans le cadre de la prévention des violences sexuelles dans le sport, il est demandé, lors de la saisie de licence, pour chaque licencié qui occupe des fonctions de dirigeant ou d’encadrant (éducateur mais aussi intervenants auprès des mineurs) ou d’arbitre/scoreur que ce soit au sein d’un club, d’un comité départemental, d’une ligue régionale ou de la Fédération, de cocher la ou les case(s) correspondante(s) : « dirigeant » et/ou « encadrant » et/ou « arbitre/scoreur ». En savoir plus…
Il vous appartient donc d’informer les personnes concernées et de recueillir les données nécessaires susmentionnées.
Nous vous rappelons que si l’un de vos licenciés s’oppose à la transmission de ses données aux fins du contrôle d’honorabilité, il/elle doit impérativement quitter ses fonctions d’encadrant / de dirigeant / d’arbitre / de scoreur et/ou d’intervenant auprès de mineurs au sein de votre club, d’un Comité départemental, d’une Ligue régionale et de la Fédération.
Formulaires applicables : Attestation contrôle d’honorabilité – saison 2025 – PDF à imprimer / Attestation contrôle d’honorabilité – remplissable – saison 2025 – Word à compléter
Règlements fédéraux
Nouveauté : comme annoncé, le Comité directeur fédéral approuvé les règlements particuliers applicables aux championnats nationaux 2025, en complément des dispositions des règlements généraux.
Procès-verbal du Comité directeur du 31 octobre 2024
