Elections fédérales 2024 – Dates clefs

Mesdames, Messieurs,

La Fédération a lancé le 31 mai dernier plusieurs appels à candidatures aux fins de renouvellement du Comité directeur fédéral et d’élections des membres de la Commission fédérale des sportifs de haut niveau ainsi que des représentants territoriaux à la Commission fédérale de répartition des fonds, dans le cadre de l’Assemblée générale élective du 23 novembre 2024.

Vous trouverez ci-après les dates clefs de ces élections et des informations complémentaires.

Toutes les informations relatives à l’Assemblée générale élective du 23 novembre 2024 et aux élections tenues en marge de celle-ci sont disponibles sur la page dédiée : Assemblée générale élective 2024.

FAQ

• Quand seront connues les listes de candidatures /candidats ?

La Commission fédérale de surveillance des opérations électorales validera et diffusera les listes de candidatures au collège général et candidatures aux collèges spéciaux et aux commissions fédérales, remplissant les conditions des règlements fédéraux, au plus tard le 11 octobre 2024.

• Qu’est-ce que la période électorale ?

Pendant la période électorale, du 12 septembre 2024 au 10 novembre 2024 à zéro heure, la Fédération assure la diffusion des présentations et projets de politique générale des différentes listes / candidats aux collèges spéciaux, validés par la Commission fédérale de surveillance des opérations électorales.
Les listes / candidats peuvent également communiquer directement, à leurs frais, auprès des électeurs.
A la demande unanime des têtes de listes / candidats, la Fédération pourra organiser un débat entre les têtes de listes / candidats aux collèges spéciaux, dans des conditions qui seront définies par la Commission de surveillance des opérations électorales.

• Qu’est-ce que la période de réserve ?

Pendant la période de réserve, du 10 au 23 novembre 2024 (proclamation des résultats), toute propagande officielle, notamment toute réunion électorale, toute distribution de tracts, circulaires et autres
documents, tout envoi d’un message ayant le caractère de propagande électorale, tout appel téléphonique des électeurs afin de les inciter à voter pour un candidat, toute publication d’un entretien d’un candidat dans la presse, toute publication, diffusion et commentaire de sondages électoraux, toute actualisation ou modification d’un site internet de candidature qui peut néanmoins rester accessible en ligne, sont interdits à tout candidat (individuel, conjoint ou sur liste) tant directement que par le fait de toute personne ostensiblement apparentée à sa candidature.
Il est également interdit à tout candidat, dans les mêmes conditions, de porter à la connaissance du public un élément nouveau de polémique électorale tel que ses adversaires n’aient pas la possibilité d’y répondre utilement avant la fin du scrutin.

Pour toute question ou renseignement, veuillez contacter l’adresse votes@ffbs.fr