Fédéral

Publication } 16-10-2025

Une Assemblée générale ordinaire et une Assemblée générale extraordinaire de la Fédération sont convoquées le samedi 14 mars 2026 à 10 h sous format hybride, en présentiel à l’INSEP (11 avenue du Tremblay, 75012 Paris) et en distanciel (retransmission en direct) avec un vote à distance par voie électronique sur une période ouverte au plus tôt le 3 mars qui s’achèvera le 14 mars 2026 après délibération des assemblées.

Veuillez trouver ci-dessous l’ensemble des documents y relatifs :

  1. Droits de vote
  2. Convocation des Président(e)s de Comités départementaux et Ligues régionales
  3. Convocation des Président(e)s de Clubs

Assemblée générale extraordinaire

  1. Ordre du jour
  2. Projet de résolutions
  3. Modifications statutaires
  4. Procuration

Assemblée générale ordinaire

  1. Ordre du jour
  2. Projet de résolutions
  3. Procuration

Procès-verbaux

  1. Procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire du 15 mars 2025
  2. Procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire du 29 mars 2025

Rapports d’activité

  1. Rapport moral du Président
  2. Rapport de la Direction technique nationale
  3. Rapport de la Commission fédérale sportive
  4. Rapport de la Commission fédérale jeunes
  5. Rapport de la Commission fédérale arbitrage
  6. Rapport de la Commission fédérale scorage et statistiques
  7. Rapport de la Commission fédérale de discipline
  8. Rapport du Conseil fédéral d’appel
  9. Rapport du Comité fédéral d’éthique
  10. Rapport de la Commission fédérale juridique et réglementation
  11. Rapport de la Commission fédérale financière
  12. Rapport de la Commission de surveillance des opérations électorales
  13. Rapport de la Commission fédérale sport et citoyenneté
  14. Rapport de la Commission fédérale des territoires
  15. Rapport de la Commission fédérale bénévolat
  16. Rapport de la Commission fédérale sport en entreprise

Dossier financier

  1. Comptes annuels 2025
  2. Rapport du Commissaire aux comptes exercice 2025
  3. Rapport spécial du Commissaire aux comptes 2025
  4. Rapport de la Commission fédérale financière
  5. Budget prévisionnel 2026
  6. Montant des licences et cotisations 2027

Modifications règlementaires

  1. Modifications du règlement intérieur et du règlement financier

 

Pour toute information, merci d’adresser un e-mail à votes@ffbs.fr .