Anticipez la bascule entre les saisons 2025 et 2026 !

Mesdames, Messieurs les Président(e)s, membres du bureau et correspondant(e)s de clubs,

Afin que vous puissiez anticiper la bascule entre les saisons 2025 et 2026, veuillez trouver ci-après les principales informations administratives relatives à la saison 2026 ainsi que les modalités techniques de la bascule administrative sur E-licence.

Nous vous rappelons que vous pouvez encore vous inscrire à l’une des deux dates suivantes pour assister au webinaire de présentation des informations administratives et des différentes évolutions d’E-licence pour la saison 2026.

• Lundi 27 octobre à 19h
• Mardi 28 octobre à 19h

N’hésitez pas à nous communiquer en amont les sujets que vous souhaiteriez voir évoquer.

Vous trouverez par ailleurs ci-après les principales circulaires règlementaires et les formulaires applicables pour la nouvelle saison – informations que vous pouvez retrouver à tout moment sur le site fédéral www.ffbs.fr dans l’onglet Fédération/Textes officiels ainsi que sur votre espace E-licence dans le menu Documents/FFBS/Saison 2026 – Formulaires et circulaires.

Nous vous adresserons d’ici la fin de l’année les guides actualisés E-licence pour la saison 2026, dont vous pouvez retrouver les versions actuelles 2025 dans votre espace E-licence dans le menu Documents/FFBS/Guides d’utilisation E-licence.

I. Bascule E-licence

Afin de pouvoir mettre à jour la plateforme E-licence pour la nouvelle saison, nous vous informons que les services E-licence seront coupés le 31 octobre 2025 à 12h et réactivés au plus tôt le 4 novembre 2025 en fin de matinée.

À compter de cette date, vous pourrez procéder aux opérations suivantes :

• Affiliation 2026,
• Saisie des nouvelles licences et renouvellement des licences pour 2026,
• Demandes d’extensions de licences et mutations,
• Demandes d’ententes.

Nous attirons votre attention sur le fait que toutes les demandes (licences, extensions, mutations) saisies au titre de la saison 2025 mais non régularisées (en attente de paiement ou de justificatifs) au 31 octobre 2025 à 12h, seront automatiquement refusées.

II. Affiliation 2026

Le montant de la cotisation annuelle est inchangé par rapport à la saison 2025, soit 250 euros.

Comme les saisons passées, lors de la saisie de la ré-affiliation :

• Les membres du bureau (Président, Secrétaire et Trésorier) de votre club devront être renseignés et leurs licences saisies dans ce cadre ;
• Vos documents administratifs les plus récents (statuts, récépissés de déclaration en préfecture, procès-verbaux d’assemblées) sont à déposer, le cas échéant, dans l’onglet « Informations » section « Documents à fournir par la structure » de votre espace club E-licence – le procès-verbal de votre dernière assemblée générale annuelle vous sera demandé même en l’absence de changement dans la gestion de votre club ;
• Les informations principales concernant votre lieu de pratique sont à renseigner ;
• Pour ceux qui choisissent de régler par prélèvement automatique, l’autorisation de prélèvement complétée et signée pourra être demandée ;
• Vous pouvez d’ores et déjà mettre à jour les données, coordonnées et dirigeants déclarés sur votre espace club onglets « Informations » et « Instances ».

Circulaire applicable : Montant des licences et cotisations – 2026

Document à accepter : Contrat d’engagement républicain

III. Licences 2026

·        La période de renouvellement ordinaire débutera le 1er novembre 2025 pour s’achever le 31 janvier 2026, sauf pour les clubs de Nouvelle-Calédonie et les Antilles et Guyane françaises pour lesquels la période s’achèvera le 15 mars 2026. Passée cette période de renouvellement ordinaire, une majoration de 10% est appliquée lors des renouvellements de licences.

·        Toutes les primo-licences 2025 (= licenciés 2025 non licenciés en 2024) et nouvelles licences 2025 (= jamais licenciés avant 2025) sont valables jusqu’au 31 décembre 2025 et, si elles ont été prises après le 1^er septembre 2025, bénéficient du renouvellement gratuit pour la saison 2026 (elles devront être saisies sur E-licence mais seront facturées à 0 euro).

·        Les licences 2026 sont valables du 1^er janvier 2026 au 31 décembre 2026, à l’exception des nouvelles et primo licences 2026 saisies en novembre et décembre 2025 qui prendront effet immédiatement.

·        Les demandes saisies sur E-licence sont traitées dans un délai de 3 jours ouvrés (= hors weekends et jours fériés), merci d’en tenir compte.

·        Nous mettons à votre disposition, pour ceux qui le souhaitent, des formulaires de licence type 2026 reprenant l’ensemble des informations et obligations légales et règlementaires applicables.

·        Les différents types de licences sont présentés dans le document suivant : Catégories de licences – 2026

Circulaires applicables : Montant des licences et cotisations – 2026 / Catégories d’âge – 2026

Formulaires applicables : Formulaire de prise de licence – 2026 – majeur / Formulaire de prise de licence – 2026 – mineur

IV. Mutations et extensions de licences

·        Nouveauté : conformément aux décisions du comité directeur du 4 septembre 2025, l’extension de licence est désormais possible sur la base d’une licence loisir. Le principe reste identique : l’extension de licence permet la pratique d’une discipline fédérale non proposée en compétition dans le club dans lequel le pratiquant est licencié. Les extensions de licences peuvent être demandées à tout moment de la saison, sous réserve que le licencié concerné n’ait pas été inscrit sur une feuille de match en compétition officielle avec son club d’origine dans la discipline objet de la demande d’extension au cours de la même saison sportive. Les joueurs sous extension de licence ne peuvent pratiquer en compétition la discipline objet de l’extension que dans leur club d’extension, à compter de la validation de l’extension jusqu’au 31 décembre de la saison en cours. Le tarif de l’extension de licence est fonction du type de licence détenue dans le club de licence.

·        Extension de licence dérogatoire : seuls les stagiaires des Pôles Espoir ou France peuvent bénéficier de l’extension de licence dérogatoire prévue à l’article 79.1 des règlements généraux 2026.

·        La période de mutation ordinaire débutera le 1er novembre 2025 pour s’achever le 31 janvier 2026, sauf pour les clubs de Nouvelle-Calédonie et les Antilles et Guyane françaises pour lesquels la période s’achèvera le 15 mars 2026. Passée cette période de mutation ordinaire, conformément aux règlements généraux, les mutations ne seront possibles que dans certains cas restreints (changement de domicile/lieu d’études ou de travail, cessation d’activité du club d’origine, etc.).

• Le régime des mutations est applicable uniquement aux licenciés titulaires de licences pour pratique compétitive dans leur club d’origine, hors Baseball5, handicap et sport adapté.

Circulaire applicable : Montant des mutations et extensions de licences – 2026

Formulaire applicable : Fiche de demande de mutation – 2026

V. Suivi médical

Nouveauté : à compter du 1^er novembre 2025, le certificat médical de contre-indication à la pratique sportive n’est plus requis pour les pratiquants et arbitres majeurs (sauf cas particuliers de réponse positive au questionnaire de santé) qui sont désormais soumis au questionnaire de santé comme les pratiquants mineurs.

Veuillez trouver ci-après une synthèse pour la saison 2026 : Présentation du suivi médical – 2026

Pour rappel : lorsqu’il est nécessaire, le certificat médical doit mentionner la pratique en compétition, s’il s’agit d’une licence compétition.

Formulaires applicables : Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2026 / Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif majeur – 2026 / Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2026 / Attestation de réponse négative au questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur – 2026 / Modèle de certificat médical d’absence de contre indication – 2026

VI. Photographies

Rappel : la photographie est obligatoire pour tous les licenciés.

Pour les licences pour pratique compétitive :

• La photographie du licencié doit être mise à jour à chaque changement de catégorie d’âge de licence ou de changement significatif d’apparence physique de la personne concernée,
• Lors d’une rencontre officielle, l’absence de photographie de licence conforme aux dispositions de l’article 59 des règlements généraux 2026, entraînera, au bout de 3 avertissements, la suspension de la licence de l’intéressé jusqu’à régularisation.

Une vérification sur l’ensemble des clubs sera réalisée pendant la saison 2026.

VII. Justificatif d’identité

Rappel : il vous sera demandé de déposer obligatoirement, lors de la prise de licence 2026, une copie d’un justificatif d’identité comportant une photographie (carte d’identité, passeport, permis de conduire, carte de sécurité sociale ou carte vitale, titre de séjour, etc.) pour vos adhérents âgés de 16 ans ou plus au 31 décembre 2026, qui ne l’auraient pas déjà fournie lors de la saison précédente (= dont l’identité n’apparaîtrait pas comme « validée » sur E-licence).

Ce dépôt pourra être effectué directement par le licencié depuis son espace personnel ou par le club.

VIII. Contrôle d’honorabilité

Conformément aux obligations légales de la Fédération, dans le cadre de la prévention des violences sexuelles dans le sport, il est demandé, lors de la saisie de licence, pour chaque licencié qui occupe des fonctions de dirigeant ou d’encadrant (éducateur mais aussi intervenants auprès des mineurs) ou d’arbitre/scoreur que ce soit au sein d’un club, d’un comité départemental, d’une ligue régionale ou de la Fédération, de cocher la ou les case(s) correspondante(s) : « dirigeant » et/ou « encadrant » et/ou « arbitre/scoreur ». En savoir plus…

Il vous appartient donc d’informer les personnes concernées et de recueillir les données nécessaires susmentionnées.

Nous vous rappelons que si l’un de vos licenciés s’oppose à la transmission de ses données aux fins du contrôle d’honorabilité, il/elle doit impérativement quitter ses fonctions d’encadrant / de dirigeant / d’arbitre / de scoreur et/ou d’intervenant auprès de mineurs au sein de votre club, d’un Comité départemental, d’une Ligue régionale et de la Fédération.

Nouveauté : à compter de la saison 2026, les personnes non déclarées au titre du contrôle d’honorabilité ne pourront plus être désignées à des fonctions officielles (arbitre, scoreur, manager, entraineur, etc.) sur le module sportif E-licence.

Formulaire applicable : Attestation contrôle d’honorabilité – 2026