Subventions & Financements

Les financements peuvent accompagner la création de nouvelles sections, le lancement de nouvelles disciplines, notamment le Baseball5, l’organisation d’actions de découverte, ou encore la structuration globale d’un club ou d’une ligue.

De nombreux dispositifs soutiennent les projets en milieu scolaire, périscolaire ou universitaire, les actions éducatives, les cycles EPS, ainsi que les initiatives favorisant l’engagement et la citoyenneté des jeunes.

Les subventions peuvent soutenir des projets menés en direction des publics éloignés de la pratique sportive, notamment dans les Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPV), ou visant à lever les freins sociaux, économiques ou territoriaux.

Certains dispositifs sont spécifiquement dédiés au développement de la pratique féminine, à la mixité, à la lutte contre les discriminations et à la prévention des violences dans le sport.

Les projets liés au sport santé, à la prévention, aux pratiques adaptées et à l’inclusion des personnes en situation de handicap peuvent également bénéficier de financements ciblés.

La formation des dirigeants, encadrants et bénévoles constitue un axe central de nombreux dispositifs, afin de renforcer les compétences, la structuration et la pérennité du tissu associatif.

Certaines aides permettent de financer l’achat de matériel, l’aménagement d’espaces de pratique ou la création, la rénovation et la modernisation d’équipements sportifs.

Le dispositif des Projets Sportifs Fédéraux (PSF) est financé par l’Agence Nationale du Sport (ANS), mais repose sur des orientations fédérales définies par la FFBS.

Dans ce cadre, la FFBS définit les priorités stratégiques fédérales, fixe le cadre d’éligibilité des projets et répartit les enveloppes financières en fonction des projets déposés par les clubs.

Le PSF constitue le principal levier national de financement pour les clubs affiliés à la FFBS.

Pour en savoir plus sur le dispositif des Projets Sportifs Fédéraux (PSF), les orientations fédérales et les projets éligibles au regard de la note de cadrage, consultez la page dédiée.

Les collectivités territoriales, communes, départements et régions, jouent un rôle majeur dans le soutien au sport local. Elles peuvent intervenir sous différentes formes, notamment par des subventions de fonctionnement, des appels à projets, un soutien à l’achat de matériel, le financement ou le cofinancement d’équipements, ainsi que l’appui à l’organisation d’événements sportifs.

Le Projet Sportif Territorial (PST) est un dispositif de financement de l’Agence Nationale du Sport dont l’ambition est de développer la pratique sportive pour tous et de réduire les inégalités d’accès au sport sur l’ensemble du territoire français. Il s’agit de la déclinaison territoriale de la stratégie nationale de l’Agence.

Les 3 axes majeurs

• Emploi & Professionnalisation : Financement de postes d’éducateurs sportifs et aide à l’apprentissage dans les clubs.
• Accessibilité : Soutien aux projets favorisant le sport-santé, l’inclusion (handicap, quartiers prioritaires, zones rurales) et l’éthique.
• Savoir-nager : Priorité nationale sur la prévention des noyades (dispositifs Aisance Aquatique).

Le fonctionnement

• Pilotage : Défini par les Conférences Régionales du Sport pour une durée de 5 ans.
• Bénéficiaires : Clubs, ligues et comités départementaux via des appels à projets annuels.
• Budget : Subventions ciblées avec un seuil minimal (généralement 1 500 €) pour garantir l’impact des projets.

Plus d’informations ici : https://www.agencedusport.fr/les-projets-sportifs-territoriaux-pst

Les modalités d’intervention, les critères d’éligibilité et les calendriers de dépôt varient selon les territoires.

Les Délégations Régionales Académiques à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (DRAJES) et les Services Départementaux à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (SDJES) sont les services de l’État en région et en département sur les champs de la jeunesse, de la vie associative, de l’engagement citoyen et du sport.

Ils relaient ou pilotent, selon les territoires, plusieurs dispositifs mobilisables par les associations sportives, notamment :

• le Fonds pour le Développement de la Vie Associative (FDVA) ;
• des appels à projets liés à la jeunesse, à la citoyenneté, à l’égalité, à la prévention et à la lutte contre les violences ;
• certains dispositifs territorialisés en lien avec les politiques publiques locales.

Les priorités, calendriers et modalités varient selon les régions et les départements.

L’État et l’Agence Nationale du Sport proposent plusieurs dispositifs structurants pour le financement du sport :

• les Projets Sportifs Fédéraux (PSF), financés par l’ANS dans un cadre défini par la FFBS ;
• les aides de l’ANS dédiées aux équipements sportifs, pour la création, la rénovation ou la modernisation d’installations structurantes ;
• le plan « 5000 terrains de sport », visant le développement d’équipements de proximité, notamment compatibles avec la pratique du Baseball5 ;
• des dispositifs thématiques nationaux ciblant l’inclusion, le sport santé, la jeunesse, la citoyenneté et les actions scolaires ;
• les appels à projets et dispositifs relayés ou pilotés par les DRAJES et SDJES.

Le Fonds pour le Développement de la Vie Associative (FDVA) est un dispositif de l’État destiné à soutenir la vie associative et le fonctionnement des structures reposant sur le bénévolat.

Il se décline généralement en trois volets :

• financement de la formation des bénévoles, dirigeants et encadrants (Volet 1) ;
• aide au fonctionnement des associations (Volet 2) ;
• soutien aux projets innovants répondant à des enjeux sociétaux (Volet 3).

Le FDVA est le plus souvent instruit à l’échelle territoriale, avec des priorités et des calendriers pouvant être précisés par les DRAJES ou SDJES.

Le Fonds de Coopération de la Jeunesse et de l’Éducation Populaire (FONJEP) est un dispositif de soutien à l’emploi associatif. Il permet d’accompagner la création ou le maintien de postes salariés au sein des structures, selon des priorités nationales ou territoriales définies par l’État ou les collectivités.

Les programmes européens peuvent soutenir des projets plus structurés ou partenariaux, nécessitant généralement une anticipation et une organisation renforcées.

Ils peuvent notamment concerner :

• Erasmus+ Sport, pour des projets de coopération européenne, d’échanges de bonnes pratiques, de formation ou de mobilité ;
• le Corps Européen de Solidarité, pour l’accueil ou l’envoi de volontaires européens ;
• les fonds européens tels que le FSE+ ou le FEDER, mobilisables pour des projets d’inclusion, de formation ou d’équipements, généralement portés à l’échelle territoriale.

De nombreuses fondations privées soutiennent des projets sportifs à impact social, éducatif ou territorial, notamment dans les domaines de la jeunesse, de l’inclusion, de l’éducation, du sport santé, de la mixité ou des équipements.

Chaque fondation dispose de ses propres thématiques, critères d’éligibilité et calendriers, susceptibles d’évoluer d’une année à l’autre. Voici une liste non exhaustives de fondations qui peuvent être mobilisées en fonction du projet :

• Fondation Décathlon
• Fondation du Sport Français
• Fondation FDJ
• Fondation SNCF
• Fondation Caisse d’Épargne
• Fondation Macif
• Fondation Orange
• Fondation Société Générale
• Fondation Crédit Mutuel
• Fondation Carrefour

En complément des dispositifs portés par l’État, l’Agence Nationale du Sport ou les collectivités, le mouvement sportif constitue un réseau structurant au service des associations sportives, à l’échelle nationale, régionale et départementale.

Il regroupe notamment les instances olympiques et sportives territoriales, qui interviennent principalement sur des volets liés à la structuration associative, à la formation et à l’appui aux projets sportifs locaux, en articulation avec les fédérations.

Ces dispositifs s’adressent prioritairement aux associations sportives affiliées, et viennent en appui des actions fédérales et territoriales.

Les principales interventions du mouvement sportif peuvent concerner :

• la formation des bénévoles et des dirigeants associatifs (gestion, gouvernance, emploi, responsabilités associatives) ;
• la formation et la certification des éducateurs (selon les dispositifs territoriaux) ;
• le soutien à l’organisation d’événements sportifs (aides ponctuelles, logistique, matériel) ;
• l’appui méthodologique à la structuration de projets associatifs ou territoriaux ;
• la mise à disposition de ressources, outils et informations à destination des clubs.

CROS / CDOS / CTOS
Les Comités Régionaux, Départementaux et Territoriaux Olympiques et Sportifs sont des acteurs de proximité du mouvement sportif. Ils interviennent notamment sur :

• la formation des bénévoles et dirigeants associatifs ;
• l’accompagnement à la professionnalisation des structures sportives ;
• l’appui aux projets sportifs territoriaux ;
• le soutien ponctuel aux événements sportifs ;
• la diffusion d’appels à projets et de dispositifs locaux.

Les dispositifs portés par le mouvement sportif varient selon les territoires et les priorités définies localement.

CNOSF
Le Comité National Olympique et Sportif Français intervient à l’échelle nationale, notamment à travers :

• des programmes de formation et de structuration associative ;
• la délivrance de labels et reconnaissances ;
• le soutien à des actions transversales liées à l’olympisme, à l’éthique et aux valeurs du sport ;
• l’appui à l’organisation de grands événements sportifs.

Plusieurs dispositifs soutiennent des actions en direction des jeunes, notamment dans les cadres scolaire, périscolaire ou éducatif, à travers des appels à projets jeunesse, des dispositifs territorialisés comme les Cités éducatives, ou des actions favorisant l’engagement citoyen.

Des programmes nationaux peuvent être mobilisés dans le cadre de projets associant activité sportive et objectifs éducatifs.
Les dispositifs présentés ci-dessous constituent des exemples de programmes nationaux auxquels les associations sportives peuvent être associées, sous réserve que leurs projets s’inscrivent dans les objectifs éducatifs poursuivis.

Dans ces cadres, les clubs de Baseball, Softball ou Baseball5 peuvent intervenir comme partenaires locaux, en intégrant ces dispositifs dans des projets sportifs plus larges.

Le programme « Apprendre à nager », piloté par le Ministère des Sports, vise à réduire les noyades et à favoriser l’accès au savoir-nager dès l’enfance. Les financements peuvent concerner des équipements, des interventions éducatives, des activités estivales ou des animations jeunesse, en lien avec l’Agence Nationale du Sport, les services de l’État et les collectivités locales. Dans ce cadre, un club affilié à la FFBS peut, par exemple, intégrer le dispositif dans un stage multisport organisé pendant les vacances scolaires, associant séances de natation (assurées par une structure habilitée) et activités sportives terrestres ;

Le programme « Savoir rouler à vélo », porté par plusieurs ministères, vise à développer la mobilité douce et l’autonomie des enfants. Il peut soutenir l’achat d’équipements, la formation d’éducateurs ou des actions menées en milieu scolaire ou périscolaire, en lien avec les collectivités et les associations partenaires. Dans ce cadre, un club de baseball, softball ou Baseball5 peut, par exemple :

• proposer des actions de sensibilisation à la mobilité douce et à la sécurité des déplacements, en lien avec une école ou une collectivité ;
• mettre en place des trajets encadrés à vélo entre l’école et le lieu d’entraînement, dans une logique éducative et sécurisée ;
• intégrer la pratique sportive dans un projet plus global favorisant l’autonomie des jeunes et les déplacements actifs.

Ces exemples illustrent la manière dont les associations sportives peuvent intégrer des dispositifs éducatifs nationaux dans leurs projets, en valorisant leur ancrage local et leur capacité à proposer des parcours sportifs cohérents.

Des dispositifs nationaux soutiennent des projets favorisant l’inclusion des personnes en situation de handicap, le développement du handisport et du sport adapté, ainsi que l’égalité d’accès aux pratiques sportives.

Des projets de pratique adaptée portés par des clubs affiliés peuvent s’inscrire dans des dispositifs de financement liés au handicap, à l’inclusion ou à l’égalité d’accès aux pratiques sportives.

À ce titre, le développement du Softball Adapté, mis en lumière à travers une vidéo de présentation (« Partageons les mêmes bases ! »), illustre le type d’actions pouvant être valorisées dans des dossiers de financement, notamment dans le cadre de dispositifs nationaux ou territoriaux dédiés à l’inclusion des personnes en situation de handicap.
👉 Voir l’illustration : https://ffbs.fr/lancement-de-la-video-promotionnelle-du-softball-adapte-partageons-les-memes-bases/

Dans le cadre des politiques publiques de santé, certains dispositifs peuvent soutenir des projets associatifs intégrant une dimension de sport santé, de prévention et de bien-être, notamment en lien avec les programmes Sport Santé ou les Maisons Sport Santé.

Des dispositifs nationaux soutiennent des actions visant à promouvoir l’égalité entre les femmes et les hommes, la mixité sportive et la lutte contre les discriminations et les violences, notamment sous l’impulsion des politiques publiques portées par l’État.