Assemblée générale ordinaire annuelle

L’Assemblée générale annuelle de la Fédération se tiendra le samedi 16 mars 2024 à 15h à la Maison des Sports de Talence (2 rue de l’université – 33522 Talence) avec retransmission en direct en visioconférence.

Le scrutin se déroulera par voie électronique le 7 mars 2024 au plus tôt à 8h et se clôturera le 16 mars 2024 après délibération de l’assemblée.

Veuillez trouver ci-dessous l’ensemble des documents y relatifs :

1. Convocation des Président(e)s de Clubs
2. Convocation des Président(e)s de Comités départementaux et Ligues régionales
3. Ordre du jour
4. Droits de vote
5. Procuration
6. Projet de résolutions

Procès-verbaux

1. Procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 18 mars 2023
2. Procès-verbal de l’Assemblée générale extraordinaire du 5 octobre 2023
3. Procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 5 octobre 2023

Rapports d’activité

1. Rapport moral du Président
2. Rapport de la Direction Technique Nationale (DTN)
3. Rapport de la Commission Fédérale Jeunes (CFJ)
4. Rapport de la Commission Fédérale Formation (CFF)
5. Rapport de la Commission Fédérale Sportive (CFS)
6. Rapport de la Commission Fédérale Arbitrage (CFA)
7. Rapport de la Commission Fédérale Financière (CFFi)
8. Rapport de la Commission Fédérale Scorage et Statistiques (CFSS)
9. Rapport de la Commission Fédérale Juridique et Règlementation (CFJR) 
10. Rapport du Comité Fédéral d’Ethique (CFE)
11. Rapport de la Commission Fédérale de Discipline (CFD)
12. Rapport du Conseil Fédéral d’Appel (CFA)
13. Rapport de la Commission Fédérale Médicale (CFM)
14. Rapport de la Commission Fédérale Mémoire (CFMémoire)

Dossier financier

1. Comptes annuels 2023
2. Rapport de la Commission Fédérale Financière (CFFi)
3. Rapport du Commissaire aux comptes – Exercice 2023
4. Rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions réglementées – Exercice 2023
5. Budget prévisionnel 2024
6. Proposition de montant des licences et cotisations – saison 2025

Modifications règlementaires

1. Propositions de modifications règlementaires

Pour toute information, merci d’adresser un e-mail à votes@ffbs.fr .